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Tous les travaux des comités

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 10 - La contribution du multiculturalisme aux activités internationales de commerce et d’investissements du Canada

Rapport 10 présenté à la Chambre Jeudi 3 mai 2018
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 45 - Rapport 4, Les programmes de santé buccodentaire pour les Premières Nations et les Inuit — Santé Canada, des Rapports de l’automne 2017 du vérificateur général du Canada

Rapport 45 présenté à la Chambre Jeudi 3 mai 2018
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 19 - Projet de loi C-59, Loi concernant des questions de sécurité nationale

Rapport 19 présenté à la Chambre Jeudi 3 mai 2018
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 16 - Étude sur l'état de la résistance aux antimicrobiens au Canada et recommandations connexes

Rapport 16 présenté à la Chambre Mardi 1 mai 2018
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 17 - Projet de loi S-228, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (interdiction de faire de la publicité d’aliments et de boissons s’adressant aux enfants)

Rapport 17 présenté à la Chambre Mardi 1 mai 2018
BILI Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Rapport 1 - Mandat et Quorum du Comité

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 26 avril 2018
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 9 - Commerce électronique : regard sur certaines priorités commerciales des entreprises canadiennes

Rapport 9 présenté à la Chambre Jeudi 26 avril 2018
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 44 - Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du vérificateur général

Rapport 44 présenté à la Chambre Jeudi 26 avril 2018
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 60 - Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes, crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur général des élections et crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire

Rapport 60 présenté à la Chambre Jeudi 26 avril 2018
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 9 - Projet de loi C-65, Loi modifiant le Code canadien du travail (harcèlement et violence), la Loi sur les relations de travail au Parlement et la Loi no 1 d'exécution du budget 2017

Rapport 9 présenté à la Chambre Lundi 23 avril 2018

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