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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Projet pilote de 2011 pour les réfugiés LGBTQ

Réponse du gouvernement au Rapport 12 Mercredi 18 octobre 2017
LIAI Comité de liaison

Travaux du Comité

Rapport 6 présenté à la Chambre Mercredi 18 octobre 2017
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Sécurité aérienne

Réponse du gouvernement au Rapport 14 Mercredi 18 octobre 2017
LIAI Comité de liaison

Travaux du Comité

Réunion 7 Mercredi 18 octobre 2017
CIIT Comité permanent du commerce international

Réunion avec une délégation de l'Ukraine

Début de l'activité Mercredi 18 octobre 2017
FINA Comité permanent des finances

Consultations prébudgétaires en vue du budget de 2018

Réunion 117 Mercredi 18 octobre 2017
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

M-39, immigration au Canada atlantique

Réunion 76 Mardi 17 octobre 2017
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures

Début de l'étude Mardi 17 octobre 2017
HESA Comité permanent de la santé

Élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments

Réunion 73 Mardi 17 octobre 2017
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 75 Mardi 17 octobre 2017
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