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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Réunion 68 Mardi 19 septembre 2017
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Élection des vice-présidents

Réunion 71 Mardi 19 septembre 2017
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Réunion 71 Mardi 19 septembre 2017
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Préservation et protection du patrimoine au Canada

Réunion 71 Mardi 19 septembre 2017
PACP Comité permanent des comptes publics

Séance d'information avec la Fondation canadienne pour l’audit et la responsabilisation (FCAR)

Début de l'activité Mardi 19 septembre 2017
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Réunion 61 Lundi 18 septembre 2017
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-46, Loi modifiant le Code criminel (infractions relatives aux moyens de transport) et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois

Réunion 62 Lundi 18 septembre 2017
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Protection des renseignements personnels des Canadiens aux postes frontaliers, dans les aéroports et voyageant aux États-Unis

Réunion 66 Lundi 18 septembre 2017
CIIT Comité permanent du commerce international

Priorités des intervenants canadiens ayant un intérêt dans le commerce bilatéral ou trilatéral en Amérique du Nord, entre le Canada, les États-Unis et le Mexique

Réunion 75 Lundi 18 septembre 2017
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Travaux du Comité

Réunion 71 Lundi 18 septembre 2017
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