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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Réunion 60 Mardi 13 juin 2017
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Travaux du Comité

Réunion 61 Mardi 13 juin 2017
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-46, Loi modifiant le Code criminel (infractions relatives aux moyens de transport) et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois

Réunion 61 Mardi 13 juin 2017
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Séance d'information sur la situation de la diarrhée épidémique porcine (DEP) au Canada

Début de l'activité Mardi 13 juin 2017
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Projet de loi C-24, Loi modifiant la Loi sur les traitements et apportant une modification corrélative à la Loi sur la gestion des finances publiques

Début de l'étude Mardi 13 juin 2017
SMEM Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Détermination des affaires non votables conformément à l'article 91.1(1) du Règlement

Réunion 8 Mardi 13 juin 2017
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Traite de personnes en Asie du Sud

Réunion 68 Mardi 13 juin 2017
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 64 Mardi 13 juin 2017
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE)

Réunion 64 Mardi 13 juin 2017
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 67 Mardi 13 juin 2017
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