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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Sécurité économique des femmes au Canada

Réunion 68 Mardi 13 juin 2017
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Suicide au sein des peuples et des communautés autochtones

Réunion 63 Lundi 12 juin 2017
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

L’examen de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

Réunion 68 Lundi 12 juin 2017
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2017-2018 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère de l'Environnement et crédit 1a sous la rubrique Agence Parcs Canada

Réunion 68 Lundi 12 juin 2017
ACVA Comité permanent des anciens combattants

La santé mentale et la prévention du suicide chez les vétérans

Réunion 58 Lundi 12 juin 2017
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Travaux du Comité

Réunion 69 Lundi 12 juin 2017
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2017-2018 : crédits 1a et 5a sous la rubrique Agence des services frontaliers du Canada, crédit 1a sous la rubrique Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité, crédit 1a sous la rubrique Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile, crédit 1a sous la rubrique Service canadien du renseignement de sécurité

Réunion 69 Lundi 12 juin 2017
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Réunion 66 Lundi 12 juin 2017
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Consultants en immigration

Réunion 66 Lundi 12 juin 2017
FINA Comité permanent des finances

Protection des consommateurs et surveillance en ce qui concerne les banques de l’Annexe I

Réunion 100 Lundi 12 juin 2017
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