Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 44 - Affaires émanant des députés

Rapport 44 adopté par la Chambre Mardi 7 novembre 2017
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 8 - Barrières non tarifaires à la vente de produits agricoles visés par des accords de libre-échange

Rapport 8 présenté à la Chambre Lundi 6 novembre 2017
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 6 - La mise en œuvre de la Loi sur les langues officielles par Air Canada : visons l’excellence

Rapport 6 présenté à la Chambre Jeudi 2 novembre 2017
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 43 - Affaires émanant des députés

Rapport 43 présenté à la Chambre Mercredi 1 novembre 2017
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 43 - Affaires émanant des députés

Rapport 43 adopté par la Chambre Mercredi 1 novembre 2017
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 16 - Accès à la justice - Partie 2 : Aide juridique

Rapport 16 présenté à la Chambre Lundi 30 octobre 2017
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 14 - Projet de loi C-21, Loi modifiant la Loi sur les douanes

Rapport 14 présenté à la Chambre Lundi 30 octobre 2017
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 13 - M-39, immigration au Canada atlantique - Demande de prolongation

Rapport 13 présenté à la Chambre Jeudi 26 octobre 2017
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 13 - M-39, immigration au Canada atlantique - Demande de prolongation

Rapport 13 adopté par la Chambre Jeudi 26 octobre 2017
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 42 - Examen du Code de conduite pour les députés de la Chambre des communes : harcèlement sexuel

Rapport 42 présenté à la Chambre Mercredi 25 octobre 2017

Haut de la page