Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 11 - Rapport sur les effets de santé publique liés à la facilité de trouver et de visionner en ligne du contenu violent et sexuellement explicite avilissant sur les enfants, les femmes et les hommes

Réponse du gouvernement au Rapport 11 Vendredi 6 octobre 2017
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Rapport 10 - Projet de loi C-17, Loi modifiant la Loi sur l'évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon et modifiant une autre loi en conséquence

Rapport 10 présenté à la Chambre Vendredi 6 octobre 2017
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 30 - Rapport 5, Recrutement et maintien de l’effectif dans les Forces armées canadiennes — Défense nationale, des Rapports de l’automne 2016 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 30 Vendredi 6 octobre 2017
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 29 - Rapport 7, Le soutien aux opérations et à la maintenance de l’équipement militaire — Défense nationale, des Rapports de l’automne 2016 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 29 Vendredi 6 octobre 2017
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 12 - Projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois

Rapport 12 présenté à la Chambre Jeudi 5 octobre 2017
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 5 - Le secteur nucléaire à la croisée des chemins : favoriser l’innovation et la sécurité énergétique pour le Canada et le monde

Réponse du gouvernement au Rapport 5 Jeudi 5 octobre 2017
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 15 - Projet de loi C-49, Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d'autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois

Rapport 15 présenté à la Chambre Jeudi 5 octobre 2017
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 6 - L’atténuation des risques associés à l’adoption des technologies propres dans le secteur canadien des ressources naturelles

Réponse du gouvernement au Rapport 6 Mercredi 4 octobre 2017
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 28 - Comptes publics du Canada 2016

Réponse du gouvernement au Rapport 28 Mardi 3 octobre 2017
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 39 - Affaires émanant des députés

Rapport 39 présenté à la Chambre Mardi 3 octobre 2017

Haut de la page