AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 12
Le mardi 24 avril 2001
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 07, dans la salle 308 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Charles Hubbard, président.
Membres du Comité présents: David L. Anderson, Rick Borotsik, Murray Calder, Mark Eyking, Marcel Gagnon, Howard Hilstrom, Charles Hubbard, Rick Laliberte, Larry McCormick, Bob Speller, Paul Steckle, Suzanne Tremblay, Rose-Marie Ur.
Membre substitut présent: Carole-Marie Allard pour Claude Duplain.
Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement: Frédéric Forge et Jean-Denis Fréchette, attachés de recherche.
Il est convenu – Que le comité tienne les réunions suivantes selon cet ordre de priorités.
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26 avril |
Témoignage de la Société du crédit agricole (SCA) (séance d'information). |
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1er mai |
Comparution de l’hon. Lyle Vanclief, ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire, au sujet des Plans et priorités. |
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3 mai |
Si le projet de loi C-25 est référé au Comité, comparution du Ministre Vanclief et du président-directeur général de la Société du crédit agricole au sujet du projet de loi C-25, Loi modifiant la Loi sur la Société du crédit agricole |
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8 et 10 mai |
Comparution des fonctionnaires au sujet des Plans et priorités. |
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9 et 15 mai |
Témoins au sujet du projet de loi C-25. |
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16 mai |
Étude article par article du projet de loi C-25. |
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17 mai |
Comparution de l'honorable Andrew Mitchell, Secrétaire d'État (développement rural), sur les Plans et priorités |
À 9 h 41, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Suzanne Verville