FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 47

Le jeudi 4 octobre 2001

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd'hui à 15 h 32 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Maurizio Bevilacqua, président.

Membres du Comité présents : Sue Barnes, Carolyn Bennett, Maurizio Bevilacqua, Scott Brison, Roy Cullen, Ken Epp, Albina Guarnieri, Rahim Jaffer, Sophia Leung, John McCallum, Shawn Murphy, Lorne Nystrom.

Membres substituts présents : Larry Bagnell pour Gary Pilliteri, Gilles Perron pour Pauline Picard; Walt Lastewka pour Nick Discepola.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Marc-André Pigeon, attaché de recherche; Marion Wrobel, analyste principal.

Témoin : De Union Douanes Accise : Serge Charette, président national.

Conformément à son ordre de renvoi du mercredi 26 septembre 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi S-23, Loi modifiant la Loi sur les douanes et d'autres lois en conséquence (voir le procès-verbal du mercredi 3 octobre 2001, séance n^o 44).

Serge Charette fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 32, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Marc Toupin