Passer au contenu
;

HEAL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 76

Le mardi 7 mai 2002

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 12 h 11, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bonnie Brown, présidente.

Membres du Comité présents : Reg Alcock, Bonnie Brown, Jeannot Castonguay, Réal Ménard, Rob Merrifield, Helen Scherrer, Judy Sgro, Yolande Thibeault, Judy Wasylycia-Leis.

Membre associé présent : Hedy Fry.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, Sonya Norris et Monique Hébert, attachées de recherche.

Comparaît : De la Chambre des communes : Anne McLellan, ministre de la Santé.

Témoins : Du ministère de la Santé : Ian C. Green, sous-ministre; Munir Sheikh, sous-ministre délégué; Ian Shugart, sous-ministre adjoint, Direction générale de la politique de la santé et des communications; Patrick Borbey, sous-ministre adjoint, Direction générale des services de gestion; Cliff Halliwell, directeur général, Recherche appliquée et analyse, Direction générale de l'information, de l'analyse et de la connectivité; Orvel Marquardt, directeur général, Planification et administration financière, Direction générale des services de gestion.

Lecture est donnée de l’ordre de renvoi du 28 février 2002 :

IL EST ORDONNÉ, - Que le budget principal des dépenses de l’année financière se terminant le 31 mars 2003, Crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique SANTÉ, déposé le 28 février 2002, soit renvoyé au Comité permanent de la santé (extrait des Journaux de la Chambre des communes, 28 février 2002).

La ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Judy Wasylycia-Leis propose, - Que le Comité invite la ministre à comparaître afin de poursuivre l’examen du Budget principal des dépenses de 2002-2003 au plus tard le jeudi 30 mai 2002.

Après le débat, la motion mise aux voix, est adoptée par le vote à main levée suivant : POUR : 8;

CONTRE : 0.

À 13 h 42, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Gary S. Sokolyk