FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 58

Le mercredi 14 mai 2003

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd'hui à 15 h 35 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Nick Discepola, vice-président.

Membres du Comité présents: Rick Casson, Nick Discepola, Rahim Jaffer, Sophia Leung, Hon. Maria Minna, Shawn Murphy, Pauline Picard.

Membre substitut présent: Jim Peterson pour Sue Barnes.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement : Blayne Haggart, analyste.

Comparaît: De Chambre des communes: L'hon. Elinor Caplan, ministre du revenu national.

Témoins: De l’Agence des douanes et du revenu du Canada: François Guimont, commissaire délégué; Stephen Rigby, administrateur supérieur des affaires financières et sous-commissaire adjoint, Direction générale des finances et de l'administration; Denis Lefebvre, sous-commissaire adjoint, Direction générale des douanes.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement et à l'ordre de renvoi de la Chambre du mercredi 26 février, 2003, examen du budget des dépenses principal pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2004 - CRÉDITS 1, 5 et 10 sous l'Agence des douanes et du revenu du Canada.

La ministre fait une déclaration et avec François Guimont, Stephen Rigby et Denis Lefebvre répondent aux questions.

À 16 h 25, la séance est suspendue.

À 16 h 32, la séance reprend.

À 17 h 20, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Richard Dupuis