INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 45

Le mardi 10 juin 2008

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 11 h 34, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Rajotte, le président.

Membres du Comité présents : André Arthur, l'hon. Scott Brison, Paule Brunelle, Colin Carrie, l'hon. Mark Eyking, l'hon. Dan McTeague, Peggy Nash, James Rajotte, l'hon. Raymond Simard, Bruce Stanton, Dave Van Kesteren et Robert Vincent.

Membres substituts présents : Peter Julian remplace Peggy Nash.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste ; Eleanor Fast, analyste ; Dan Shaw, analyste.

Témoins : Réseau des aliments et des matériaux d'avant-garde : Rickey Y. Yada, directeur scientifique. Auto 21 Inc. : Peter R. Frise, directeur général et directeur scientifique, Réseau de centres d'excellence du Canada AUTO21. Fondation canadienne de la recherche sur le diabète juvénile : Robert Hindle, membre du conseil; Andrew McKee, président et chef de la direction. Recherche Canada: Une alliance pour les découvertes en santé : Deborah Gordon-El-Bihbety, présidente et directrice générale; Michael Julius, président.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 7 février 2008, le Comité reprend son étude de la science et de la technologie au Canada.

Rickey Y. Yada, Andrew McKee et Michael Julius font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 12 h 57, la séance est suspendue.

À 12 h 59, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 20 novembre 2007, le Comité reprend son étude de l'examen du secteur des services au Canada.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu avec dissidence, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes soient annexées au rapport, après la signature de la présidence.

Il est convenu, — Que la greffière du Comité prenne les dispositions nécessaires à la tenue d’une conférence de presse le mardi 17 juin 2008 à 10 h 15, après le dépôt à la Chambre du rapport du Comité sur le secteur des services au Canada.

À 13 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Michelle Tittley

2008-10-02 10 h 59