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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent de l'environnement et du développement durable


NUMÉRO 030 
l
2e SESSION 
l
41e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le lundi 6 octobre 2014

[Enregistrement électronique]

  (1530)  

[Traduction]

    La séance est ouverte. Bienvenue à la 30e séance du Comité permanent de l'environnement et du développement durable.
    Je suis heureux de vous revoir, et je salue particulièrement Stella Ambler, nouvelle au comité — pour aujourd'hui du moins. Nous souhaitons à un moment donné pouvoir officiellement former un nouveau comité.
    Nous allons maintenant poursuivre nos travaux. Comme vous le savez tous, nous continuons notre étude conformément au procès-verbal:
Que le comité entreprenne huit (8) réunions sur l’étude de la gestion des déchets solides municipaux et industriels. Cette étude mettra l'accent sur (a) l'innovation technologique dans cette gestion; et (b) les meilleures pratiques des autorités provinciales, territoriales et municipales.
    Je crois que nous en sommes aujourd'hui à la cinquième séance de l'étude. Notre témoin est Dr Stan Blecher, de Port Hope Residents 4 Managing Waste Responsibly.
    Docteur Blecher, je vous souhaite la bienvenue. Vous aurez un maximum de 10 minutes pour nous présenter votre déclaration liminaire, après quoi les députés du gouvernement et de l'opposition vous poseront des questions.
    Bienvenue à notre comité. Vous pouvez y aller.
    Monsieur le président, mesdames et messieurs, je vous remercie infiniment de m'avoir invité à m'adresser à vous. J'estime que c'est un honneur et un privilège.
    Je vais commencer par quelques mots sur mon expérience, après quoi je vous expliquerai pourquoi je cherche une audience comme votre comité pour empêcher les pollueurs de nuire à notre environnement et d'accroître les risques de cancer des citoyens en induisant les autorités en erreur au moyen de fausses allégations. Le principal objectif de mon exposé est de démontrer la déshonorante accumulation de faussetés que répandent les pollueurs dont je parle. Je terminerai en vous disant comment, selon moi, les déchets peuvent être gérés sans devoir recourir à des technologies polluantes.
    Pour vous aider à évaluer la valeur de mes propos, je vais commencer par vous énoncer mes compétences. Je suis médecin et spécialiste de la médecine génétique tant en clinique qu'en recherche. Je suis membre du Collège canadien de généticiens médicaux. Je suis également professeur émérite en biologie moléculaire et en génétique, et directeur émérite de l'École de biologie humaine à l'Université de Guelph, en Ontario. Au cours de ma carrière, j'ai reçu une bourse de l'Organisation mondiale de la santé en génétique humaine, et une bourse américaine Fulbright en génétique cellulaire.
    En tant que médecin, la santé humaine me tient à coeur, et en tant que généticien médical, je suis obsédé par la prévention de terribles maladies, comme le cancer, qui sont causées par des dommages génétiques résultant des polluants, mais qui pourraient être évités. J'ai participé activement à des campagnes de sensibilisation contre les agents cancérigènes, comme la fumée du tabac et la contamination radioactive. Je suis également un citoyen canadien passionné.
    Voilà les deux passions pour la santé humaine et le Canada qui m'ont incité à agir lorsque j'ai appris que des informations complètement fausses et trompeuses avaient été transmises à votre comité de la Chambre des communes du Parlement du Canada à propos du risque que des produits cancérigènes soient émis dans l'environnement. J'ai estimé qu'il s'agissait d'un outrage à l'institution la plus prestigieuse du Canada.
    Je parle du témoignage des dirigeants d'une société d'incinération, Entech-REM, que votre comité a entendu le 5 juin 2014. Monsieur le président, je vous ai écrit après la lecture de la transcription des délibérations. J'ai cité des ouvrages scientifiques afin d'exposer deux exemples parmi tant d'autres de renseignements erronés qui ont été transmis à votre comité. Je vous suis reconnaissant de m'avoir aimablement invité à comparaître à la suite de cette lettre.
    Puisque les membres du comité ont probablement lu ma lettre initiale, je vais simplement résumer brièvement les deux exemples que j'ai donnés.
    Lorsqu'on lui a demandé si l'incinérateur qu'il voulait construire à Port Hope, en Ontario, allait libérer des substances toxiques, le vice-président exécutif de la société a répondu que seuls du dioxyde de carbone et de la vapeur d'eau seraient relâchés dans l'atmosphère. Pourtant, d'après le rapport d'examen environnemental préalable de la société elle-même, il semble que 18 poisons cancérigènes seront émis. Aussi, en réponse à une question sur l'opposition locale au projet, le vice-président exécutif a répondu que « la résistance locale est vraiment une toute petite partie ». Or, lorsqu'il a rejeté la demande d'Entech-REM concernant le zonage et des modifications au plan officiel, le conseil municipal de Port Hope a mentionné la vive opposition de la communauté à cette demande. Au cours des dernières élections provinciales ontariennes, les candidats de la circonscription de tous les partis — les conservateurs, les libéraux, le NPD et le Parti vert — ont déclaré leur opposition à cet incinérateur.
    L'incinération, que la société tente d'imposer au conseil municipal et aux citoyens réfractaires de Port Hope, représente une grave menace à la santé et au bien-être des humains et de toute forme de vie. Dans ma lettre, je parle brièvement de l'ampleur des émissions mortelles de l'incinérateur. Je serai heureux de vous fournir plus d'information pendant la période de questions, mais j'aimerais utiliser le temps qu'il me reste pour expliquer plus en détail la nature très troublante et la portée des renseignements erronés que la société Entech-REM a diffusés un peu partout, y compris lors de son témoignage devant vous. J'espère ainsi contribuer à éviter que des pollueurs insouciants comme Entech-REM favorisent la progression du cancer dans notre pays.
    Entech-REM a menti systématiquement au public et aux organismes décisionnels pendant ses cinq années d'existence. Je vous donnerai quelques exemples précis dans un instant. Vous trouverez également la liste des 20 principaux renseignements erronés dans le mémoire que j'ai soumis aujourd'hui. Le flot de faussetés est considérable et nocif pour la santé du public, si on y croit.
    Les membres de l'organisme communautaire sans but lucratif et constitué en société Port Hope Residents 4 Managing Waste Responsibility se demandent: qu'attendons-nous pour obliger les scélérats à rendre compte de leurs actes? Entech-REM a diffusé ses renseignements erronés au moyen de publicités et de déclarations dans les journaux, à la radio, sur le Web, dans des prospectus et des circulaires, de même que lors de présentations aux municipalités, au gouvernement de l'Ontario et, maintenant, à votre comité parlementaire.
    Parmi les plus grandes sources de faussetés, on compte d'une part des publicités mensongères sur la nature de leur technologie et, d'autre part, des déclarations trompeuses sur les antécédents de la société. Les dirigeants ont fait valoir à maintes reprises que leur technologie était propre et respectueuse de l'environnement, mais d'après les ouvrages scientifiques, les incinérateurs libèrent quelque 250 émissions toxiques. Et comme je l'ai mentionné dans ma lettre et tout à l'heure, monsieur, même le rapport d'examen environnemental préalable de la société admet l'émission de 18 toxines cancérigènes ainsi que des quantités illimitées de dioxyde de carbone, le principal gaz à effet de serre.
    Les dirigeants ont fait de la propagande pour donner l'impression que le recyclage faisait partie de leur procédé, alors qu'il n'en est rien. Ils ont aussi eu recours à cette tactique pour laisser entendre qu'il n'y aurait aucun site d'enfouissement, mais leurs données révèlent que l'incinérateur produira 16 tonnes de cendres résiduelles par jour, qui aboutiront dans un site d'enfouissement extrêmement toxique. Ils font valoir que leur système est unique, éprouvé et à la fine pointe, alors que la gazéification est une technologie dépassée et défaillante.
    Au départ, les dirigeants de la société avaient réussi à convaincre les décideurs de Port Hope de leurs grandes réalisations entourant la construction et la gestion d'usines de valorisation énergétique des déchets supposément propres et respectueuses de l'environnement. Or, nous avons fait preuve de la diligence voulue et démontré que les allégations sur les expériences et réussites passées étaient fausses. Entech-REM n'a jamais acheté ou géré un incinérateur ou une usine de valorisation énergétique des déchets. La société propose de traiter 550 tonnes de déchets domestiques et industriels par jour à Port Hope. La seule usine d'Entech sur laquelle de l'information a été consignée, et que les responsables de Port Hope ont visitée, est un petit projet en Pologne qui ne traite que 3,5 tonnes par jour. On parle de 3,5 tonnes plutôt que de 550, sans compter qu'il s'agit de déchets médicaux, qui sont bien moins difficiles à traiter que les déchets domestiques et industriels.
    Pire encore, la société affirme dans ses publicités posséder des usines à des endroits où elle n'en a pas, notamment en Australie et à Hong Kong. Notre diligence raisonnable a permis de découvrir que ces usines n'existent pas. À notre instigation, ces renseignements fautifs ont été contestés directement, puis le président et le vice-président de l'ingénierie de la société ont admis que les deux usines n'existent pas.
    Celui qui est maintenant l'ancien vice-président exécutif de la société, qui vous a donné les renseignements erronés sur lesquels j'attire votre attention, a dit publiquement devant le conseil municipal de Port Hope que la proposition de projet avait reçu l'appui de la province de l'Ontario. Nous savions que c'était faux. Nous avons demandé l'avis officiel du ministère provincial de l'Environnement, qui a confirmé que cette allégation est mensongère.
    Dans ma profession, si on découvrait qu'une personne avait falsifié ses antécédents dans le cadre de négociations, celles-ci s'enliseraient totalement, et en plus, la personne serait rayée sur-le-champ du registre médical. Dans ce cas, même si les falsifications de la société ont été démontrées à maintes reprises, celle-ci poursuit son chemin. Si les organismes gouvernementaux continuent à lui permettre de dissimuler sa réputation entachée et à balayer nos révélations du revers de la main, l'ensemble de la collectivité sera exposé à l'intoxication de l'air, de l'eau et de la terre, de la végétation et des cultures, de même que du bétail, des poissons, des volailles et des produits laitiers. La vie dépend de ce que nous respirons, buvons et mangeons.
    Nous, les citoyens touchés, ne comprenons pas qu'une industrie polluante comme l'incinération soit même envisagée sérieusement. Nous en déduisons que c'est parce que la propagande est tellement efficace qu'elle devance la tendance progressiste visant l'acceptation sociale des trois R: réduire, réutiliser et recycler.
    Je sais que je n'ai pas besoin de convaincre les membres du comité du bien-fondé des trois R, mais je ne peux pas conclure sans préciser que, d'après nos recherches, mieux développer le programme de recyclage dans le secteur de Port Hope et ailleurs protégerait la santé de la collectivité en plus d'être dans l'intérêt de l'économie. En revanche, la construction d'un incinérateur dans notre région entraînerait des pertes d'emplois dans nos plus importants secteurs économiques, à savoir l'agriculture et le tourisme. Il a été démontré que le recyclage permet d'économiser bien plus d'énergie que les programmes de valorisation énergétique des déchets, sans compter qu'il représenterait une source majeure de création d'emploi et de prospérité locales.

  (1535)  

    En terminant, nous nous demandons pendant combien de temps la société peut continuer à s'en tirer en trompant tout le monde. Manifestement, elle croit qu'elle peut duper les gens la plupart du temps. Peut-on aller plus loin? Je suis profondément troublé de constater que la société est allée jusqu'à déclarer des faussetés devant un comité parlementaire. Je vous demande de dire sans équivoque que votre comité trouve qu'il est inacceptable de faire un faux témoignage.
    Merci beaucoup.
    Merci beaucoup, docteur Blecher.
    Nous allons maintenant commencer notre premier tour. Vous disposez de sept minutes chacun, et c'est le Parti conservateur qui commence.
    M. Carrie.

  (1540)  

    Merci beaucoup.
    Docteur Blecher, je vous remercie de votre présence.
    Dans le cadre de notre étude, nous examinons entre autres les pratiques exemplaires. Votre point de vue m'intéresse vraiment. Quel type de stratégie de gestion des déchets considérez-vous comme étant valable? Vous avez parlé de recyclage, mais je crois comprendre que tout n'est pas recyclable. Quelle stratégie appuyez-vous et laquelle est la meilleure selon vous?
    Monsieur, à Grafton, qui est située près Port Hope, nous avons déjà un centre de récupération des déchets. L'usine trie très bien les matières recyclables et les envoie dans une recyclerie, à l'extérieur de la ville, et en grande partie à Toronto, je crois. J'aimerais vraiment que notre région, notre municipalité et notre pays favorisent le recyclage en encourageant l'établissement de recycleries, de sorte que nous n'ayons pas à transporter par camion les matières recyclables à d'autres endroits.
    Nul doute que l'avenir de la gestion des déchets est dans le recyclage. Bon nombre de centres dans le monde réussissent très bien à cet égard, même dans un endroit situé près du nôtre comme Markham, au nord de Toronto, où 80 % des déchets n'aboutissent pas à des sites d'enfouissement et sont recyclés. Aux États-Unis, comme en Californie, les taux sont près de 90 %. Le but à atteindre, soit 100 %, est réaliste; il peut se concrétiser.
    C'est ce qui m'amène à vous poser ma prochaine question. Quels endroits dans le monde ont des pratiques exemplaires? Lesquels sont des chefs de file en gestion des déchets?
    Au cours de l'été, j'ai eu l'occasion de passer un peu de temps avec les ministres de l'Environnement de chaque province. Même dans notre pays, certaines provinces, comme l'Île-du-Prince-Édouard et la Nouvelle-Écosse, font vraiment un excellent travail comparativement à d'autres. Comme je l'ai dit, l'un de nos objectifs est de déterminer ce que nous pouvons faire et de faire connaître les pratiques exemplaires aux Canadiens.
    Toutefois, au bout du compte, certains déchets ne peuvent pas être recyclés, et c'est le cas au Canada. Je crois que la plupart aboutissent dans un site d'enfouissement. Êtes-vous en mesure de dire au comité quelles régions sont des chefs de file mondiaux et lesquelles nous devrions prendre en exemple?
    Je crains de ne pas être un spécialiste à cet égard, monsieur.
    Je sais que la Californie est un chef de file mondial. Son objectif est d'atteindre 100 % d'ici 2020, et elle est en voie de le réaliser.
    Je sais que certains pays européens sont bien connus pour leurs activités d'incinération et sont en pleine réforme. Par exemple, le Danemark, un pays que je connais un peu, était considéré comme le champion du monde des incinérateurs. L'an dernier, sa ministre de l'environnement, Mme Ida Auken, a déclaré qu'étant donné que le Danemark est le chef de file mondial en incinération, il entend maintenant raison et adopterait un programme de recyclage. La Suède en fait autant. D'autres pays européens font de l'excellent travail sur le plan du recyclage.
    J'ai lu les témoignages de votre dernière séance. Une dame et un homme ont été interrogés. Dans leur témoignage, ils ont parlé de progrès technologiques remarquables en Europe, où l'on permet maintenant la séparation automatique des différents types de plastique, par exemple. C'est assez incroyable.
    Les industries du recyclage promettent une croissance phénoménale dans l'économie. Elles promettent la création de nombreux emplois. C'est une nouvelle industrie qu'il faut favoriser; j'en suis convaincu. J'aimerais que votre comité, notre pays, nos provinces appuient le recyclage en tant que nouvelle industrie.
    Je crois que la plupart des gens ici présents sont d'accord avec vous. Toutefois, je me demande si nous pouvons revenir à ma première question. Je veux seulement en savoir un peu plus.
    Supposons, par exemple, que nous sommes capables de recycler la majeure partie des déchets, mais qu'il reste une partie dont nous devons disposer. Quelques choix s'offrent à nous. Au Canada, la plupart du temps, on les envoie dans un site d'enfouissement, d'autres pays les incinèrent, et il y a de nouvelles technologies. Vous avez entendu parler de Plasco et de certaines des choses qu'on examine.
    À votre avis, quelle est la meilleure méthode pour se débarrasser de la petite partie des déchets restants qu'on ne peut pas recycler? Y a-t-il des avantages et des inconvénients concernant les différentes façons de réacheminer les déchets? Si l'on peut recycler la plupart d'entre eux et qu'il n'en reste qu'une petite partie, quelle méthode devrions-nous utiliser pour nous en débarrasser?

  (1545)  

    Je considère que c'est un problème temporaire. Nous avons besoin d'une solution provisoire, car un jour, nous serons capables de tout recycler. La solution ne devrait pas être l'incinération.
    Il existe maintenant des méthodes de réacheminement — et je demeure prudent en disant cela, car je ne veux pas qu'on m'accuse de militer pour le réacheminement — qui consistent à utiliser des contenants scellés, ce qui empêche tout écoulement dans l'eau souterraine. Je crois que la petite quantité de matières résiduelles — si nous pouvons atteindre, comme à Markham, en Californie et à Halifax, par exemple, un taux dépassant 80 % et frôlant 90 % et s'orientant vers 100 % — devrait être dirigée vers cette décharge isolée, ce qui est, encore une fois, une solution temporaire au problème en attendant que de nouvelles techniques de recyclage soient mises au point.
    Nous n'avons pas encore favorisé le développement du recyclage en tant que nouvelle industrie, ce qu'il reste encore à faire. Ce volet n'est pas encore développé. D'après ce que j'ai lu — tout ce que je lis me convainc —, je suis tout à fait convaincu que tôt ou tard, tout sera recyclable. Nous devons inciter les fabricants à fabriquer des matières recyclables et les dissuader de fabriquer des plastiques non recyclables, par exemple. L'emballage doit être composé de matières recyclables.
    Je crois que des changements s'imposent dans nos mentalités et dans l'approche de l'industrie face au problème, mais c'est possible et ce sera la meilleure solution.
    Merci.
    Merci, docteur Carrie.
    C'est maintenant au tour de M. Choquette, qui dispose de sept minutes.

[Français]

     Merci, monsieur le président.
    Avant de poser ma première question, j'aimerais revenir sur cette étude, que nous avons faite il y a un moment déjà. C'était avant la pause estivale, période pendant laquelle nous avons travaillé dans nos circonscriptions. J'essaie de retracer la citation de l'un des témoins. Je l'aurai retrouvée d'ici la prochaine rencontre. Ce témoin avait mentionné que le Canada avait l'un des pires bilans au monde quant à la gestion de ses déchets.
    Cela m'a frappé, même si au début, je me demandais sans cesse pourquoi nous nous penchions sur ce sujet plutôt que sur la pollution dans l'Arctique ou les GES, par exemple. Or compte tenu de cette information, je me suis dit que c'était peut-être une étude pertinente.
    Vous avez abordé plusieurs questions, monsieur Blecher, et il y en a une sur laquelle j'aimerais revenir.
    Bien sûr, la gestion des déchets relève des municipalités et des provinces, mais aussi du fédéral.
     Quelles sont les mesures les plus importantes que le fédéral, dans le cadre de ses compétences, devrait mettre en vigueur pour améliorer la situation en matière de déchets et de qualité de la santé? Comme vous l'avez mentionné, l'environnement et la santé sont intimement liés.

[Traduction]

    Eh bien, j'aimerais pouvoir donner une réponse sensée à la question, monsieur. J'aimerais vraiment que les processus de gestion des déchets des différentes provinces soient mieux coordonnés à partir d'un organisme de coordination fédéral. J'aimerais vraiment que la philosophie de notre pays change en général, qu'on évolue vers une acceptation philosophique que les trois R constituent la méthode de l'avenir. J'imagine, et j'en suis convaincu, qu'un organisme fédéral et un comité parlementaire fédéral comme le vôtre pourraient vraiment jouer un rôle déterminant pour changer la façon de voir les choses.
    Je crois qu'il s'agit essentiellement d'un changement de mentalité; il faut faire comprendre aux gens que mettre des cannettes en plastique dans un sac de recyclage plutôt que de les jeter aux poubelles demande peut être un petit effort supplémentaire. Cela ne requiert pas de grands efforts et ne coûte pas très cher, mais il s'agit d'inciter les gens à prendre l'habitude de le faire. C'est de cette façon que les collectivités — par exemple celle d'Halifax, en Nouvelle-Écosse — ont amené les citoyens à comprendre cela et à croire que dans l'intérêt de chacun et pour le bien des collectivités, c'est important.
    Je ne suis pas un spécialiste sur le plan politique, mais à mon avis, le gouvernement fédéral pourrait jouer un rôle et adhérer à cette philosophie, et essayer de sensibiliser les gens et de changer les mentalités.

  (1550)  

[Français]

    Merci beaucoup.
    L'attitude et les actions de chaque citoyen, ainsi que celles des entreprises et des sociétés, sont en effet très importantes. Tout le monde doit être partie prenante de cette action.
    Vous avez parlé de l'incinération des déchets dans le but de créer de l'énergie. En ce qui a trait à la qualité de l'air, vous avez aussi parlé des émissions polluantes rejetées dans l'atmosphère par cette pratique.
     La question de la qualité de l'air relève grandement du fédéral puisque l'air circule entre les provinces. Par conséquent, selon vous, quelles mesures le fédéral pourrait-il adopter pour réduire la pollution atmosphérique causée par l'incinération?
    Vous avez même mentionné que des gaz à effet de serre étaient peut-être créés à cause de cette technique. J'aimerais en entendre un peu plus sur ce sujet.

[Traduction]

    J'hésite à parler des mesures qui peuvent être prises pour atténuer les effets de l'incinération, car je pense que c'est une méthode qui ne devrait pas exister. J'aimerais voir ce que l'on peut faire pour l'éliminer.
    Si l'incinération existe encore aujourd'hui — et comme nous le savons, la technique est utilisée également dans différentes régions de l'Europe —, c'est parce que les gens qui en favorisent l'utilisation, les dirigeants des entreprises d'incinération, font précisément ce qu'ont fait les témoins qui ont comparu devant le comité, c'est-à-dire qu'ils font croire aux gens que l'incinération peut être propre.
    Personne ne s'attend à ce que les membres du comité et de comités similaires dans le monde, dans l'intention bien légitime de promouvoir la cause environnementale et de favoriser la santé d'une nation, soient des spécialistes de toutes les technologies qu'ils examinent. Personne ne s'attend à ce que quiconque dans cette salle sache que ce qu'on leur a dit le 5 juin dernier est faux.
    Ces gens s'en tirent. Ils font croire aux gouvernements et aux organismes décisionnels que leur produit est sécuritaire et propre, ce qui est faux. À mon avis, les gouvernements peuvent faire comprendre aux gens qu'il ne s'agit pas d'une technologie sécuritaire et propre.

[Français]

    Tout comme vous, je pense qu'il est très important de considérer les 3RV: réduire, réutiliser, recycler, valoriser. Je suis absolument d'accord avec vous. Comme vous l'avez mentionné, c'est une pratique et une attitude que l'on doit adopter pour aller de l'avant; et le défi est de taille.
    Je voulais vous poser une autre question, mais mon temps de parole est écoulé, si je ne me trompe pas.

[Traduction]

    Il vous reste encore 10 secondes.

[Français]

    Avez-vous dit dix secondes?

[Traduction]

    Finissez votre question.

[Français]

    Ce sera un peu compliqué de finir ma question en si peu de temps.
    Quoi qu'il en soit, je voulais vous parler du processus élaboré par Enerchem. Ce n'est pas de l'incinération, mais de la création de biocarburants. J'aurais aimé que vous fassiez des commentaires là-dessus. Ce sera possible peut-être dans une autre intervention.

[Traduction]

    Malheureusement, son temps est écoulé.
    Nous aurons peut-être la possibilité d'y revenir.
    C'est maintenant au tour de M. Sopuck, qui dispose de sept minutes.
    Merci, monsieur le président.
    Je suis ravi que les travaux du Comité de l'environnement recommencent après cette pause.
    Docteur Blecher, les représentants de l'industrie nous disaient, bien entendu, qu'il y aurait des procédés d'épuration dans toutes les usines. Pourriez-vous nous dire quels composés sont émis même après le procédé d'épuration? Pourriez-vous dire quels composés sont émis exactement?

  (1555)  

    Eh bien, oui. J'en ai toute une liste.
    Tout d'abord, il y a beaucoup de métaux lourds: arsenic, plomb, mercure, antimoine, molybdène, chrome, cuivre ou césium. On les compte par centaines.
    L'une des substances les plus importantes qui ont été relevées et qui sont étudiées ces derniers temps, ce sont les minuscules particules de cendres qu'on appelle les nanoparticules. La découverte des nanoparticules est assez récente. Ce sont de toutes petites particules de cendres équivalant à un millionième de la taille d'une tête d'épingle. Elles sont vraiment minuscules et c'est à se demander si de si petites particules peuvent faire beaucoup de torts. C'est justement parce qu'elles sont si minuscules qu'elles peuvent causer autant de torts.
    Nos poumons sont faits pour empêcher des corps étrangers d'entrer dans les voies respiratoires et dans le sang, mais ils ont un petit système de pores qui est vraiment minuscule, et il ne permet qu'à l'oxygène de circuler dans le sang jusqu'aux différents organes, dont le cerveau.
    Ces nanoparticules sont tellement petites qu'elles sont de la taille de molécules et qu'elles peuvent passer à travers les petits pores, qui sont censés ne laisser passer que l'oxygène. Elles circulent dans le sang. Elles entrent dans tous les organes internes — cerveau, coeur, poumons, foie — et elles transportent les poisons très dangereux dont je parlais: le plomb, l'arsenic, le mercure, le chrome, le cadmium et tous les autres métaux lourds.
    Les vendeurs vous disent que les systèmes de filtre des incinérateurs retiennent tous les poisons, mais ce n'est pas le cas. Il existe beaucoup de recherches là-dessus. Il y a eu des améliorations et il y a certainement moins d'émissions qu'auparavant, mais voici où je veux en venir: une petite quantité de ces poisons est aussi dommageable qu'une grande quantité et je vais vous expliquer pourquoi. Je suis généticien, et je dois vous dire que c'est la chose la plus importante pour moi. Le cancer résulte d'un changement dans ce qu'on appelle un gène, le matériel génétique. Nous savons tous ce qu'est l'ADN aujourd'hui.
    L'ADN est créé dans de petits emballages qu'on appelle les gènes, et ces gènes risquent d'être endommagés par différents produits toxiques pour l'environnement. Lorsqu'il y a un changement ou des dommages dans le gène ou l'ADN, on appelle cela une mutation. Une seule molécule d'une substance toxique peut causer une mutation; il n'en faut pas une grande quantité. Si l'on vous dit — et les gens qui essaient de vendre les incinérateurs ne cessent de nous le dire — « nous allons faire diminuer la quantité de poison et c'est dans les limites établies par le gouvernement », cela ne fait aucune différence. Même une infime quantité de ce poison peut provoquer des mutations, une modification de l'ADN, ce qui cause le cancer.
    Il n'existe pas de dose sûre. Aucune dose de ces poisons n'est sûre. Peu importe les améliorations qu'on apporte aux filtres, ils laissent passer les substances toxiques. Si les gouvernements ont des lignes directrices, c'est qu'une partie est toujours présente. Il faudrait interdire leur présence, mais les gouvernements savent que les technologies actuelles ne permettent pas de les filtrer complètement. J'aimerais également qu'il y ait des normes qui interdiraient totalement la présence de ces substances toxiques. Il n'y a aucune raison de tolérer une quelconque quantité, car il n'y a pas de seuil d'exposition sans danger.
    Non seulement il n'y a pas de seuil d'exposition sans danger à ces poisons qui provoquent des mutations et le cancer, mais il y a aussi le problème de bioaccumulation. La bioaccumulation signifie que les petites particules infimes de poison qu'émet la cheminée industrielle d'un incinérateur se retrouvent dans l'air, dans les eaux, sur les terres, dans les cultures. Même s'il ne s'agit que d'une minuscule quantité chaque seconde, des milliards de molécules par seconde sortent de la cheminée. Elles circulent dans l'air et se retrouvent par-ci par-là sur les terres et dans les cultures, qui deviennent nos légumes, les aliments du bétail, et s'accumulent graduellement dans le bétail. Pendant un certain nombre d'années, il y a une quantité suffisante dans le foie et les muscles du boeuf, du mouton, de la volaille et du poisson — que nous finissons par consommer. Elles s'accumulent graduellement.
    La bioaccumulation est un phénomène scientifique bien étudié, et elle montre bien ce que j'ai dit auparavant: une seule molécule peut causer une mutation. De plus, ces molécules s'accumulent.

  (1600)  

    Aucune dose n'est sécuritaire pour ces poisons. Nous ne savons pas comment contenir leur émission. Aucun filtre existant ne peut les retenir.
    Ces éléments dont vous parlez sont-ils uniques au processus d'incinération des résidus ou sont-ils présents dans tous les processus d'incinération?
    C'est une excellente question. Merci de l'avoir posée.
    Certains de ces éléments sont uniques au processus d'incinération, surtout les plus dangereux, c'est-à-dire les furanes et les dioxines. Ils existent seulement dans les incinérateurs, et c'est le seul processus, à notre connaissance, qui les produit. Ce sont les substances et les poisons cancérigènes les plus dangereux.
    Les autres éléments existent, mais ils sont très rapidement émis par les incinérateurs. C'est la raison pour laquelle, lorsqu'on me demande pourquoi nous ne brûlons pas nos déchets dans un incinérateur pour nous en débarrasser rapidement au lieu de les mettre dans un dépotoir où ils suinteront dans l'eau, je réponds parfois de façon à choquer les gens en leur disant que j'aimerais mieux qu'on jette nos déchets dans le lac Ontario plutôt qu'on les brûle dans un incinérateur. Je ne dis pas que nous devrions faire cela avec nos déchets, mais si nous les jetons dans le lac Ontario, ils suinteront, et si nous les mettons dans un dépotoir sans protection, c'est-à-dire dans un trou sans les recouvrir, ils suinteront également, mais ils suinteront pendant plusieurs mois ou plusieurs années — probablement de nombreuses années —, alors que si nous les incinérons, ils sont libérés dans une fraction de seconde.
    Les autres éléments — le mercure, le plomb, le cadmium, le chrome, etc. — existent et suinteront dans l'eau avec le temps, mais jamais aussi rapidement. De plus, comme il a été mentionné, certains des pires poisons n'existent pas à l'état naturel, mais ils doivent être produits par un incinérateur.
    Merci.
    Nous aurons peut-être le temps plus tard de revenir sur cette question. La parole est maintenant à M. McKay. Il a sept minutes.
    Merci, monsieur le président.
    Lorsque je vous écoutais, monsieur, je voulais me cacher dans un trou et boucher l'ouverture.
    Ce qui vous a amené ici, c'est la réponse du vice-président exécutif à la question de M. Trottier sur la composition des émissions qui se retrouvent dans l'air, car il a répondu qu'il s'agissait essentiellement de dioxyde de carbone et de vapeur d'eau. Selon vous, c'est complètement faux. Ensuite, vous avez énuméré au moins 18 produits chimiques mortels qui sont libérés dans l'air par l'entremise de ce processus.
    Je ne connais pas suffisamment les installations de Port Hope pour savoir si nous comparons des pommes et des oranges dans ce cas-ci. Lorsque les représentants de Plasco ont comparu devant le comité, ils ont parlé de transformer les produits de la gazéification en énergie. En fait, je viens de consulter le site d'Industrie Canada, où l'on peut lire: « La gazéification activée par plasma est un procédé thermique non-incinérant qui utilise des températures extrêmement élevées dans un environnement exempt/vidé d'oxygène pour décomposer complètement les déchets en de très simples molécules. »
    Je me rends compte que je vous mets un peu sur la sellette, mais d'un autre côté, je suis un peu perdu. Manifestement, les gens qui ont répondu à la question de M. Trottier tentent de faire construire une usine, et peut-être qu'ils disent seulement ce qu'ils ont besoin de dire. Je ne sais pas. Toutefois, Plasco est une installation en activité en périphérie d'Ottawa et elle est appuyée par le gouvernement du Canada. Elle a également été appuyée par le gouvernement précédent.
    D'après ce que j'ai compris de votre témoignage, Plasco et d'autres processus d'incinération qui transforment un produit en gaz fonctionnent peut-être selon un faux processus, et il se peut que ce produit s'échappe toujours, que ce soit sous la forme de micro mini-molécules ou d'un produit que le système ne peut tout simplement pas filtrer. Il y a encore une substance qui s'échappe. J'aimerais avoir votre avis à cet égard.

  (1605)  

    C'est exact, monsieur McKay. Vous avez raison. Je suis troublé par le fait que des incinérateurs sont appuyés et approuvés par les gouvernements et par les organismes gouvernementaux. C'est précisément le problème. En effet, les gouvernements se sont laissé convaincre par les belles paroles des promoteurs qui affirment que leurs installations et leurs usines productrices de poison sont sécuritaires, mais elles ne le sont pas.
    La gazéification et le plasma sont deux technologies différentes. Cette entreprise, Entech-REM, et d'autres entreprises ont tenté d'embrouiller la population à ce sujet. L'usine que l'entreprise Entech-REM souhaite bâtir à Port Hope — et je ne veux pas qu'elle la construise — est une usine de gazéification. Le processus de gazéification est encore plus dangereux que celui du plasma ou d'autres types d'incinération, car il fonctionne à une température un peu moins élevée, ce qui permet à une plus grande quantité de poison de s'échapper. À des températures plus élevées, certains de ces poisons sont brûlés et détruits et peuvent seulement se reformer plus tard. Mais il ne fait aucun doute que l'usine dont vous parlez, et toutes les autres usines semblables n'importe où au pays ou ailleurs, émet des poisons extrêmement toxiques et cancérigènes.
    Toutefois, nous ne nous inquiétons pas à leur sujet, car on nous raconte constamment que seules de très petites quantités sont émises et qu'elles ne dépassent pas les soi-disant limites gouvernementales. Mais l'expression « ne dépassent pas les limites gouvernementales » est très accrocheuse et elle peut facilement semer la confusion chez les gens. J'aimerais vous rappeler que les cigarettes respectent également les limites gouvernementales. Les cigarettes sont légales, et pourtant, nous savons tous qu'elles sont cancérigènes. C'est une situation très similaire. Les gouvernements n'ont pas été en mesure d'interdire complètement les cigarettes, et ils n'ont pas pu interdire complètement les incinérateurs — pour l'instant —, mais ils devraient le faire.
    Même si un produit respecte les limites prévues par la loi et les lignes directrices du gouvernement, et même s'il respecte toutes les limites invoquées, cela ne signifie pas qu'il est sécuritaire. Il n'y a aucune limite sécuritaire pour ces poisons. Ils sont tous cancérigènes. C'est pourquoi nous sommes aux prises avec une épidémie de cancer à l'échelle mondiale.
    Voici un extrait du site Web du gouvernement:
La chaleur extrême et le manque d'oxygène mènent à la pyrolyse des déchets (la pyrolyse étant la décomposition de la matière en l'absence d'oxygène). La gazéification du plasma fonctionne le plus possible comme la pyrolyse pure, contrairement à la pyrolyse dans un environnement exempt d'oxygène, un processus fréquent dans les solutions liées à l'incinération. Les sous-produits sont habituellement un gaz combustible et une scorie inerte.
    Si je comprends bien, vous dites que cela n'a pas de sens.
    Cela porte un peu à confusion. Je ne sais pas si on tente délibérément ou non de semer la confusion avec ces mots. La pyrolyse se produit dans un environnement sans oxygène, et la gazéification nécessite un peu d'oxygène; c'est une petite différence. La gazéification se produit également à une température moins élevée que la pyrolyse. La pyrolyse se produit à une température plus élevée.
    Aucun de ces processus n'est bon; ils libèrent tous les deux des poisons. Les entreprises tentent de confondre la population en utilisant une terminologie et des mots compliqués. Au bout du compte, ces poisons sont libérés par les cheminées, ils se retrouvent dans l'air, et ils entrent dans la chaîne alimentaire par le processus de bioaccumulation dont j'ai parlé plus tôt. Ils se retrouvent dans notre air, notre eau et notre nourriture, et ils sont cancérigènes. J'aimerais vraiment qu'on trouve une façon d'arrêter ce processus.
    L'hon. John McKay: Merci.
    La parole est maintenant à M. Bevington. Il a cinq minutes.
    J'aimerais également remercier les témoins.
    Vous savez, dans notre monde, on brûle à peu près tout. Que pensez-vous de faire brûler du bois chez soi?
    Le bois produit également certains de ces poisons et certaines nanoparticules, mais il les produit en quantité tellement infime que ce n'est absolument pas comparable. Ce n'est absolument pas...
    Encore une fois, les entreprises adorent répéter qu'on produit des nanoparticules lorsqu'on allume une chandelle.
    Parlons maintenant du diesel dans les véhicules. N'a-t-on pas reconnu qu'il s'agissait d'un produit cancérigène? Imaginez qu'on a un autobus rempli d'enfants juste à côté des gaz d'échappement d'un camion ou d'un autobus au diesel. Qu'en pensez-vous?

  (1610)  

    J'ai trois réponses à cette question. Tout d'abord, ils ne produisent pas les furanes et les dioxines qui sont seulement produits à des températures atteintes dans le processus d'incinération. Deuxièmement, ils ne produisent pas du tout la même quantité de poisons et de molécules cancérigènes que les incinérateurs. Et troisièmement, il y a ce que j'appelle le principe du « moindre mal ». J'en ai parlé un peu dans le document que j'ai donné au greffier et qu'il vous remettra plus tard.
    Le principe du moindre mal est...
    Je ne sais pas s'il me reste assez de temps pour entrer dans ces détails.
    Pour ma prochaine question, si vous acceptez que plusieurs différentes choses produisent ces polluants, c'est que certains d'entre eux sont acceptables, car ils sont moins dangereux, mais ils sont peut-être plus abondants. Il faut également tenir compte de cet élément. Il peut s'agir d'une cheminée d'usine, mais si on la nettoie et qu'on enlève certains de ces produits, il y en a moins par unité d'air que dans la rue, où les gens respirent une grande quantité de pollution émise par les véhicules.
    Pouvez-vous affirmer catégoriquement que le volume est également un problème en ce qui concerne la pollution?
    Absolument. Je peux catégoriquement affirmer que peu importe la façon dont fonctionnent les soi-disant nettoyeurs dans les cheminées des incinérateurs, ces derniers polluent incroyablement plus que le moteur diesel d'une automobile ou d'un autobus.
    J'aimerais seulement faire un bref commentaire au sujet du principe du moindre mal, c'est-à-dire que nous devons utiliser les automobiles jusqu'à ce que nous puissions les convertir en véhicules électriques ou non polluants. Je déteste le fait que les automobiles polluent, mais elles polluent beaucoup moins que les incinérateurs. Toutefois, les automobiles sont nécessaires, mais pas les incinérateurs. Nous avons une solution de rechange. C'est la même chose dans le domaine de la radioactivité. Je n'aime pas la radioactivité, mais parfois, nous devons l'utiliser dans le domaine médical.
    Connaissez-vous la ville de Borlänge, en Suède?
    Il y a plusieurs années, j'ai visité l'incinérateur de Borlänge, en Suède, qui produit de l'énergie thermique pour les collectivités. Là-bas, on achète les déchets de toutes les collectivités des environs, car c'est une ressource précieuse. On trie minutieusement les déchets pendant l'été, on les emballe et on les prépare pour les incinérer à l'automne. On surveille les cheminées d'usine à un point tel qu'on peut déterminer s'il y a des polluants dans leurs émissions. On utilise un système très complexe de ramassage des déchets contrôlé par ordinateur qui permet de déterminer d'où viennent les déchets dans la collectivité. On peut donc retourner à la source et éliminer n'importe lequel des polluants qui peuvent entrer dans le processus de gestion des déchets.
    Ce processus fonctionne depuis de nombreuses années à Borlänge. Il est très bien établi et organisé. À votre avis, présente-t-il le même risque que l'usine de Port Hope?
    Monsieur, avec tout le respect que je vous dois, je connais cette usine, et elle émet également des poisons, et ils sont cancérigènes. Le fait que les promoteurs de cette usine en Suède affirment qu'ils sont en mesure de la nettoyer a été réfuté par des chercheurs et des études scientifiques. Je n'appuie aucun type d'incinérateur nulle part dans le monde. Cela ne s'applique pas seulement à Port Hope, mais à n'importe quel endroit dans le monde.
    Merci.
    Nous devrons...
    D'accord, donc peu importe le degré de propreté, vous affirmez que cet autre principe que vous avez ne s'applique pas.
    Non, monsieur. Je n'ai pas dit ça du tout.
    D'accord.
    Nous ne permettrons pas de réponse.
    Monsieur Woodworth.
    Merci, monsieur le président.
    Je doute que je puisse utiliser les cinq minutes, mais j'ai déjà été surpris.
    Des voix: Oh, oh!
    M. Stephen Woodworth: J'ai quelques questions, et j'espère qu'elles seront directes.
    Docteur Blecher, je regrette de ne pas avoir apporté un exemplaire de votre lettre précédente. Je me demande si elle contenait le rapport d'examen environnemental préalable préparé par l'entreprise et auquel vous avez fait référence. Si ce n'était pas le cas, pourriez-vous fournir un exemplaire à notre greffier, pour qu'il puisse nous le distribuer?

  (1615)  

    J'ai inclus un lien qui vous permettra de trouver ce rapport.
    Cela me convient.
    Merci.
    Deuxièmement, j'ai remarqué dans vos documents que vous avez écrit au ministre de l'Environnement de l'Ontario au sujet de vos préoccupations. J'aimerais savoir si vous avez reçu une réponse du ministre de l'Environnement de l'Ontario et si nous pouvons obtenir un exemplaire de sa réponse si c'est le cas.
    Non, monsieur. Je n'ai pas reçu de réponse.
    Voici le processus: lorsqu'une entreprise fait une demande pour construire quelque chose comme cet incinérateur, la demande emprunte deux différents processus parallèles. Il faut...
    Je vais vous arrêter ici. Je ne veux pas être impoli...
    Pardon?
    ... mais je m'informais seulement au sujet de la lettre que vous avez écrite au ministre de l'Environnement. Je ne vais pas vous poser de questions sur d'autres processus.
    Vous parlez de la longue lettre initiale que j'ai écrite au ministre? Non, je n'ai jamais reçu de réponse du ministre.
    Troisièmement, savez-vous si le gouvernement de l'Ontario fournit déjà un soutien économique ou financier au projet de Port Hope auquel vous vous opposez?
    Non, pas à ma connaissance. Je ne crois pas que le gouvernement envisage de fournir un financement.
    Enfin, en ce qui concerne votre commentaire sur le fait que les lignes directrices du gouvernement sur les produits chimiques dans l'environnement devraient généralement être à zéro, mais qu'elles ne le sont pas, j'aimerais savoir si un ministère de la Santé d'un gouvernement au Canada a mis en oeuvre les recommandations que vous avez formulées, c'est-à-dire que des lignes directrices tolérables ne devraient pas dépasser zéro pour ce type de produits chimiques.
    À ma connaissance, cela n'a pas été fait, que ce soit au Canada ou ailleurs dans le monde, mais je sais qu'au sein de quelques organismes gouvernementaux dans certaines régions du monde — notamment l'Australie —, ce sujet fait l'objet d'un débat.
    D'accord. Merci.
    Je comprends très bien la situation consistant à se trouver en quelque sorte à l'avant d'un débat sur un enjeu, et je vais présumer qu'à ce point-ci, c'est la situation dans laquelle vous vous trouvez.
    Monsieur le président, si le secrétaire parlementaire le souhaite...
    Il vous reste deux minutes.
    ... je vais partager mon temps avec lui ou avec un député de ce côté. Autrement, j'ai terminé.
    En passant, merci beaucoup, docteur Blecher. Je dois dire que votre témoignage est extrêmement pertinent pour notre étude et c'est très bien d'avoir au compte rendu les commentaires que vous avez formulés au sujet des témoins du 5 juin. Je vous en remercie donc.
    La parole est donc à M. Sopuck. Il a une minute et demie.
    J'ai seulement une brève question sur un sujet connexe.
    Dans ma vie précédente, je gérais une usine de traitement des eaux usées. Un grand nombre d'usines de traitement des eaux usées étendent la boue résiduelle sur les champs des agriculteurs pour les utiliser comme engrais.
    Que pensez-vous de ce processus? Je sais que ce n'est pas lié au sujet qui nous préoccupe, mais je suis extrêmement curieux de connaître votre avis à cet égard et d'apprendre ce que les recherches ont découvert sur la composition de cette boue.
    Je crains que ce sujet ne fasse pas partie de mon champ d'expertise. Je ne peux pas répondre à cette question.
    D'accord. Merci.
    La parole est à Mme Freeman. Elle a cinq minutes.
    Merci, monsieur le président.
    Docteur Blecher, je vous remercie d'être ici. Votre témoignage est très intéressant.
    J'aimerais vous poser quelques questions, car je veux m'assurer de bien comprendre le sujet. La technologie de gazéification qui a été présentée par REM dans la proposition visant à construire une grande usine d'incinération des déchets à Port Hope est-elle utilisée ailleurs en Amérique du Nord ou en Europe occidentale?
    J'aime beaucoup cette question. Merci. La réponse est non, pas en Amérique du Nord...
    D'accord. Pas en Amérique du Nord.
    ... et, à ce que nous sachions, nulle part ailleurs. Nous n'avons réussi à en trouver la trace qu'à Kuznica, en Pologne. Là-bas, comme je l'ai dit, l'incinérateur traite 3,5 tonnes de déchets par jour, alors que celui qu'on projette pour Port Hope en traitera 550.
    Malgré les recherches minutieuses que nous avons diligentées, nous n'avons réussi à rien trouver... Mais nous avons trouvé une déclaration de l'Agence américaine de protection de l'environnement qui affirme catégoriquement et concrètement qu'on n'exploite nulle part en Amérique du Nord d'usine de gazéification. Il y en a eu, et elles ont toutes échoué. C'est pourquoi nous qualifions la technologie de ratée.
    Existe-t-il des données scientifiques vérifiables qui permettraient d'affirmer que la technologie pourrait fonctionner ou est-ce la cause du refus qu'on lui oppose ou des ratés de la technologie? Quelle est la raison de son inexistence partout ailleurs?

  (1620)  

    Je ne pourrais pas répondre à cette question, mais j'imagine qu'elle émet des quantités si énormes de toxiques que même les organismes locaux n'ont pas voulu laisser ces usines continuer à excéder les prétendues limites.
    À la réunion du 5 juin, le président de Renewable Energy Management, ou REM, comme vous l'appelez, Lewis Staats, était ici. Il n'a cessé de répéter, d'après son témoignage, que je viens de consulter, que le processus qu'il utilise respecte les règlements du ministère de l'Environnement de l'Ontario.
    Est-ce vrai?
    L'entreprise ne peut pas l'affirmer, parce qu'elle n'a pas construit d'usine. Elle a sans cesse répété ces déclarations, ici, devant le comité, et ailleurs, partout dans la circonscription de Northumberland, mais sans avoir une idée des éventuelles émissions, parce qu'elle n'a jamais construit d'usine. Elle ne peut pas affirmer cela.
    D'accord. Et rien ne permet de croire que les émissions se situeraient dans la fourchette de...
    Eh bien, ce ne sont que des hypothèses. L'entreprise a produit beaucoup de chiffres.
    Le rapport d'examen environnemental préalable qui a été publié les reprend, et c'est ce à quoi je fais allusion quand je dis que l'entreprise elle-même admet qu'elle produirait ces toxiques. Ses prétendues émissions chiffrées sont conjecturales. Elle ne peut absolument pas les connaître parce que...
    Ce n'est donc pas les règlements du ministère qu'il faut raffermir. C'est l'entreprise qui ne peut pas prouver qu'elle...
    Elle ne peut pas savoir ce qu'elle émettra. Tous les chiffres qu'elle invoque sont, d'après moi, conjecturaux, le résultat de calculs, de multiplications opérées sur d'autres chiffres.
    Entre parenthèses et contrairement à ce que raconte l'entreprise, le gouvernement de l'Ontario ne promulgue pas de règlements ni de limites. Elle raconte qu'elle se conformera aux limites du gouvernement de l'Ontario, mais le gouvernement n'en promulgue pas. Il publie des lignes directrices ou des nombres-guides.
    Bon, d'accord.
    Le Canada a signé la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants. C'était en 2001. Il y est explicitement dit que les autorités sont tenues de privilégier les méthodes de gestion des déchets qui évitent la formation et le rejet de dioxines. D'après vous, la technique de REM, l'incinérateur de Port Hope, enfreindrait-elle la Convention de Stockholm?
    Absolument. On ne peut pas en douter. Aucun incinérateur construit ne produit pas de dioxines, et le passage que vous avez lu m'a comblé de joie.
    Merci.
    Malheureusement, je dois mettre fin à mes questions, parce que je veux employer les 30 secondes qui me restent pour lire deux motions que nous voulons proposer. Merci.
    La première motion vise à ce que le Comité permanent de l'environnement et du développement durable invite les auteurs du Rapport de l'automne 2014 à la commissaire à l'environnement et au développement durable à comparaître au plus tard le 9 octobre 2014, pour une séance d'une durée de deux heures. La deuxième à ce que le comité invite des fonctionnaires d'Environnement Canada, de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale, de l'Office national de l'énergie ainsi que des agents de la Commission canadienne de sûreté nucléaire à comparaître au plus tard le 22 octobre 2014, pour une séance de même durée.
    Merci beaucoup, monsieur le président.
    Je remercie aussi notre témoin.
    Monsieur Woodworth.
    Monsieur le président, conformément à l'usage, comme ces motions concernent les travaux du comité, si nous devons en discuter en ce moment, je propose que nous poursuivions à huis clos.
    L'examen des travaux du comité, officiellement, est prévu pour 16 h 30. Nous pouvons dès maintenant poursuivre la réunion à huis clos, si le comité le souhaite ou, encore, nous pouvons mettre cela de côté, autoriser une intervention supplémentaire, puis poursuivre à huis clos.
    Je serais heureux d'attendre, si cela convient à l'auteure des motions.
    Cela me semble convenable, merci.
    D'accord. Passons à M. Toet, pour la dernière intervention, cinq minutes.
    Merci, monsieur le président.
    Il se peut que je partage mon temps avec Mme Ambler. J'ai quelques questions.
    Je tiens à questionner surtout le Dr Belcher, et je vous remercie beaucoup...
    En fait, je m'appelle Blecher.
    Je suis désolé.
    Merci beaucoup de votre témoignage. Je veux surtout parler de votre conviction qu'il est possible de recycler les déchets à 100 %. À votre avis, quelle serait la meilleure façon d'adopter de nouvelles technologies en conjonction avec les municipalités?
    Vous avez mentionné la technologie dont un autre témoin nous avait parlé, celle qui permet de séparer les matières plastiques à l'aide d'un simple lecteur, qui peut reconnaître de quel plastique il s'agit et faire le tri. Pas besoin d'un code à barres, ni d'un symbole de recyclage ou quoi que ce soit. Il analyse la composition de la matière elle-même.
    Pour en avoir parlé au représentant d'un groupe municipal, après la séance en question, je sais qu'il y a une certaine résistance face à cette solution. On semble se dire « eh bien, nous avons toujours fait les choses de cette façon — le tri se fait à la maison — et c'est une nouvelle technologie ».
    Que peut-on faire pour encourager les municipalités? Je pose la question parce que notre étude porte entre autres sur l'innovation technologique dans la gestion des déchets et sur les meilleures pratiques des administrations provinciales, territoriales et municipales. Comment pouvons-nous travailler avec les municipalités de façon à appliquer les pratiques exemplaires dont vous avez parlé?

  (1625)  

    Eh bien, monsieur, je ne pense pas avoir les compétences voulues encore une fois pour répondre à cette question, mais un peu comme tout à l'heure, je vous dirais que les organismes fédéraux peuvent favoriser un changement d'attitude au sein de la population. C'est une question philosophique: pourquoi les gens pensent-ils de cette façon plutôt qu'une autre? C'est tout un changement de culture dont nous avons besoin, selon moi, et j'imagine qu'un comité comme le vôtre peut véritablement initier un tel changement.
    Tout ce que je peux vous dire, c'est que j'aimerais beaucoup qu'on fasse la promotion des trois « R » et du secteur du recyclage. Il offre un potentiel industriel que le Canada n'a toujours pas exploité à fond. Je pense que tout incitatif offert vis-à-vis l'industrie du recyclage pourrait s'avérer utile.
    Si je comprends bien, vous dites que nous devrions initier un mouvement qui va dans cette direction, encourager la réflexion à ce sujet, mais que ce serait aux entreprises privées qui produisent ces technologies d'approcher les municipalités?
    Monsieur, je ne crois vraiment pas être en position de répondre à votre question. Je suis généticien et médecin, alors je ne suis pas l'homme qu'il vous faut pour vous donner des conseils là-dessus.
    Très bien, merci.
    Je vais céder la parole à Mme Ambler pour le temps qu'il me reste.
    Merci, docteur Blecher, d'être ici aujourd'hui.
    Je voulais vous poser des questions concernant les risques pour la santé, notamment dans la région de Port Hope. Je m'interroge à propos de l'incinérateur. À votre avis, de quoi devrait-on s'inquiéter? Autrement dit, jusqu'où s'étend la zone dangereuse? Combien de résidents, combien de Canadiens, seraient touchés? Est-ce que cela se limiterait au comté de Northumberland? Est-ce que les citoyens de la circonscription de M. McKay, à Scarborough, devraient s'inquiéter? Qu'en est-il de Mississauga, ma circonscription?
    Je sais que ce n'est pas une question très facile.
    Non, en fait, la réponse est assez simple, et je suis heureux que vous ayez posé la question.
    Des dioxines — le pire des déchets produits par l'incinérateur — en provenance de la Floride ont été détectées dans nos Grands Lacs, dans le lac Ontario. Ces agents peuvent être transportés sur des milliers et des milliers de kilomètres. Alors oui, vos circonscriptions de Mississauga et de Scarborough, et tout le reste de l'Ontario et du Canada, sont à risque.
    Nous avons détecté des particules de poussière et d'autres déchets qui arrivaient de l'autre côté de l'Atlantique. Des particules en provenance d'Europe sont détectées aux États-Unis. Des particules en provenance de l'Afrique sont détectées en Grande-Bretagne. Il n'y a pas de limite. Ces choses ne connaissent pas de frontières.
    Merci.
    Connaissez-vous les installations de compostage? Il y en a une dans la région de Peel qui produit du terreau à partir de matières compostées, et le public peut en acheter.
    Oui. Je pense que c'est un procédé propre et très efficace, et je l'encourage, mais je ne suis pas un expert en la matière.
    Merci.
    Merci beaucoup, docteur Blecher, d'avoir été des nôtres aujourd'hui.
    Merci aux membres du comité pour leurs excellentes questions.
    Cela nous sera sans doute très utile pour produire notre rapport final à l'issue de cette étude.
    Merci beaucoup de m'avoir reçu.
    Merci.
    [La séance se poursuit à huis clos.]
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