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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC)
42e législature, 1re Session
Réunion 34
mardi 1 novembre 2016, 11 h 1 à 13 h 1
Présidence
L'hon. Hedy Fry, présidente (Libéral)

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• Randy Boissonnault (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Marion Ménard, analyste
• Maxime-Olivier Thibodeau, analyste
Les médias et les communautés locales
Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
• Marc Saint-Pierre, directeur général, Secteur des services d'information du Gouvernement
• Louise de Jourdan, directrice, Coordination de la publicité et Partenariats
Bureau de la concurrence
• Julien Brazeau, sous-commissaire délégué, Direction générale de la promotion de la concurrence
• Jeanne Pratt, sous-commissaire principale, Direction générale des fusions et des pratiques monopolistiques
Ministère de l'Industrie
• Mark Schaan, directeur général, Direction générale des politiques-cadres du marché, Secteur de la politique stratégique
• Adam Scott, directeur, Analyses industrielle et réglementaire, Politique des télécommunication, Secteur de la politique stratégique
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité reprend son étude sur les médias et les communautés locales.

Marc Saint-Pierre fait une déclaration et, avec Louise de Jourdan, répond aux questions.

À 11 h 58, la séance est suspendue.

À 12 h 2, la séance reprend.

Julien Brazeau et Mark Schaan font des déclarations et, avec Adam Scott et Jeanne Pratt, répondent aux questions.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-François Lafleur