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SMEM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre


NUMÉRO 003 
l
1re SESSION 
l
42e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 18 octobre 2016

[Enregistrement électronique]

  (1325)  

[Traduction]

    Bienvenue au Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre.
    Je veux m'assurer que vous avez tous reçu une copie de la liste. C'est le cas. Est-ce qu'il y a des affaires qui vous posent problème? Sommes-nous prêts à poursuivre? Voyons si nous pouvons battre notre propre record. Habituellement, la séance dure moins d'une minute. Est-ce que ce sera la même chose aujourd'hui?
    N'y a-t-il aucune question?
    Est-ce que quelqu'un peut proposer que le Sous-comité présente un rapport faisant état des affaires qui ne doivent pas être désignées comme étant des affaires non votables et recommande que la Chambre en soit saisie?
    J'en fais la proposition.
    Ceux qui sont pour?
    (La motion est adoptée.)
    La présidente: Est-ce qu'il y a d'autres points?
    Voilà qui est fait. Merci infiniment.
    La séance est levée.
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