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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 127
Le jeudi 31 janvier 2019, 11 h 5 à 12 h 57
Huis clos
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Gauthier, analyste
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité étudie le Budget supplémentaire des dépenses (B), 2018-2019 et le Budget provisoire des dépenses 2019-2020 et invite le ministre des Transports ainsi que le ministre de l’Infrastructure et des Collectivités à comparaître.

Il est convenu, — Que la prochaine étude à l’horaire soit l’étude sur la sécurité des passagers d’autocars, pour une durée de quatre réunions.

Il est convenu, — Que les membres soumettent leur liste de témoins sur l’étude de la sécurité des passagers d’autocars, en ordre de priorité, à la greffière du Comité, avant la fin de la journée le mercredi 6 février 2019.

Il est convenu, — Que deux propositions de voyage pour la période de printemps/été 2019 soit adoptées et présentées au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison; la première proposition comporte des visites de sites à Saint-Jean de Terre-Neuve, Halifax, la Ville de Québec, Trois-Rivières ainsi que Montréal, et s'inscrit dans le cadre de l’étude sur la stratégie canadienne sur les transports et la logistique; la seconde proposition comprend une visite à une école de pilotage située à Ottawa, et s'inscrit dans le cadre de l’étude sur les défis que doivent relever les écoles de pilotages au Canada.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 septembre 2016, le Comité reprend son étude de la stratégie canadienne sur les transports et la logistique.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 11 h 58, la séance est suspendue.

À 12 h 4, la séance reprend.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur