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Travaux

Infolettre
42e législature, 1re session
(3 décembre 2015 - présent)
Choisir une session différente

Études

Dernière réunion : Mardi 12 décembre 2017
Dernière réunion : Jeudi 23 novembre 2017
Projet de loi C-211, Loi concernant un cadre fédéral relatif à l’état de stress post-traumatique
Dernière réunion : Jeudi 18 mai 2017
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Mardi 30 mai 2017
Projet de loi S-211, Loi instituant la Journée nationale de la sensibilisation à la drépanocytose
Dernière réunion : Jeudi 4 mai 2017
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mardi 9 mai 2017
Projet de loi C-277, Loi visant l’élaboration d’un cadre sur les soins palliatifs au Canada
Dernière réunion : Mardi 21 mars 2017
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Jeudi 23 mars 2017
Dernière réunion : Jeudi 8 décembre 2016
Rapport 6 - Rapport et recommandations sur la crise des opioïdes au Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 12 décembre 2016
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 11 avril 2017
Projet de loi C-233, Loi concernant une stratégie nationale sur la maladie d’Alzheimer et d’autres démences
Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2016
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 décembre 2016
Projet de loi C-224, Loi modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (aide lors de surdose)
Dernière réunion : Mardi 20 septembre 2016
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 septembre 2016

Activités

Dernière réunion : Mardi 12 décembre 2017
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2016
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2016
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2016
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 27 septembre 2016
Dernière réunion : Jeudi 21 septembre 2017
Dernière réunion : Mercredi 3 février 2016