TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 23

Le mercredi 20 avril 2005

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd’hui à 15 h 42, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Roger Gallaway, président.

Membres du Comité présents : Dave Batters, Bev Desjarlais, l'hon. Roger Gallaway, Jim Gouk, l'hon. Jim Karygiannis, Francis Scarpaleggia, Andrew Scheer et Caroline St-Hilaire.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste.

Témoins : Ministère des Transports : John Forster, sous-ministre adjoint asssocié, Groupe de sécurité et sûreté; Gerard A. McDonald, directeur général, Sécurité maritime; Victor M. Santos-Pedro, directeur, Conception, équipement et sécurité nautique.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur le programme de contrôle et d'inspection des petits bâtiments de Transports Canada.

John Forster fait une déclaration et, avec Gerard A. McDonald, répond aux questions.

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 42, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que les cassettes enregistrées durant les réunions du Comité sur la libéralisation du transport aérien, lors de ses déplacements, soient transcrites et que les transcriptions soient rendues disponibles à tous les membres du Comité et, que les dépenses encourues par le greffier lui soient remboursées à même le budget opérationnel du Comité.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que la dépense de repas de travail tenu à Calgary soit couverte par le budget opérationnel du Comité conformément à la motion adoptée le 20 octobre 2004.

À 16 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2005/04/22 16 h 02