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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Projet de loi C-5, Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada

Début de l'étude Jeudi 22 mars 2001
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-13, Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise

Début de l'étude Jeudi 22 mars 2001
HERI Comité permanent du patrimoine canadien

Séance d'information ZLEA

Début de l'activité Jeudi 22 mars 2001
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Séance d'information sur l'uranium appauvri

Début de l'activité Jeudi 22 mars 2001
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport du sous-comité

Début de l'activité Jeudi 22 mars 2001
SMIP Comité spécial sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes

Conformément à l'ordre de renvoi de la Chambre en date du 21 mars 2001, une étude de la modernisation et de l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes

Début de l'étude Jeudi 22 mars 2001
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Priorités financières

Début de l'étude Mercredi 21 mars 2001
LANG Comité mixte permanent des langues officielles

Étude sur la diffusion des débats de la Chambre des communes dans les deux langues officielles par CPAC

Début de l'étude Mercredi 21 mars 2001
SNDV Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

État de préparation des Forces canadiennes

Début de l'étude Mercredi 21 mars 2001
SRID Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Séance d'information

Début de l'activité Mercredi 21 mars 2001
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