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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 10 - Mettre un frein à l'alcool au volant: Une approche en commun

Rapport 10 présenté à la Chambre Jeudi 18 juin 2009
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 1 - 5 000 postes bilingues à combler chaque année : Le rôle des institutions postsecondaires dans la promotion de la dualité linguistique canadienne

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 18 juin 2009
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 2 - Examen, prévu par la loi, de la Loi sur l'identification par les empreintes génétiques

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 18 juin 2009
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 3 - Étude des constats et recommandations de l'Enquête interne sur les actions des responsables canadiens relativement à Abdullah Almalki, Ahmad Abou-Elmaati et Muayyed Nureddin (Commission Iacobucci) ainsi que sur le rapport de la Commission d'enquête sur les actions des responsables canadiens relativement à Maher Arar (Commission O'Connor)

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 18 juin 2009
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 1 - Étude comparative sur les services offerts aux anciens combattants par les pays membres du Commonwealth et du G8

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 17 juin 2009
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 4 - Examen de certaines questions relatives à la frontière Canado-Américaine

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 17 juin 2009
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 4 - Projet de loi C-32, Loi modifiant la Loi sur le tabac

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 17 juin 2009
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 2 - Services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 17 juin 2009
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 7 - À la recherche d'un équilibre : Aider les PME à accéder aux contrats d'approvisionnement du fédéral

Rapport 7 présenté à la Chambre Mercredi 17 juin 2009
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 6 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2009-2010 : crédits 1a, 20a et 40a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1a, 5a, et 6a sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX

Rapport 6 présenté à la Chambre Mercredi 17 juin 2009

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