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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
TRGO Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales

Rapport 1 - Projet de loi S-2, Loi concernant la responsabilté en matière maritime et la validité de certains règlements

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 2 avril 2001
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 9 - Projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi électorale du Canada et la Loi sur la révision des limites des circonscriptions électorales

Rapport 9 présenté à la Chambre Lundi 26 mars 2001
AANR Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles

Rapport 2 - Projet de loi C-3, Loi modifiant la Loi sur la réorganisation et l'aliénation de Eldorado Nucléaire Limitée et la Loi sur la participation publique au capital de Petro-Canada

Rapport 2 présenté à la Chambre Vendredi 23 mars 2001
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Rapport 1 - Projet de loi C-2, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et le Règlement sur l'assurance-emploi (pêche)

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 23 mars 2001
FINA Comité permanent des finances

Rapport 1 - Projet de loi C-8, Loi constituant l'Agence de la consommation en matière financière du Canada et modifiant certaines lois relatives aux institutions financières

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 22 mars 2001
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 8 - Liste des membres

Rapport 8 adopté par la Chambre Jeudi 22 mars 2001
AANR Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles

Rapport 1 - Projet de loi C-4, Loi créant une fondation chargée de pourvoir au financement de l'appui technologique au développement durable

Rapport 1 présenté à la Chambre Mardi 20 mars 2001
LANG Comité mixte permanent des langues officielles

Rapport 1 - Quorum

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 16 mars 2001
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 7 - Liste des membres

Rapport 7 adopté par la Chambre Mercredi 14 mars 2001
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 5 - Liste de membres

Rapport 5 adopté par la Chambre Jeudi 1 mars 2001

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