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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 6 - Le point sur la sécurité ferroviaire

Rapport 6 présenté à la Chambre Jeudi 16 juin 2016
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 2 - Accord sur le bois d’œuvre résineux entre le Canada et les États-Unis

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 15 juin 2016
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 4 - La mise en oeuvre de l'analyse comparative entre les sexes plus au sein du gouvernement du Canada

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 15 juin 2016
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 1 - Travaux du Comité

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 15 juin 2016
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 2 - Travaux du Comité

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 15 juin 2016
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 3 - Exploration des conséquences des récents changements à l'assurance-emploi et des moyens d'améliorer l'accès au Programme

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 15 juin 2016
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 2 - Bureau de la traduction

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 15 juin 2016
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 11 - Initiatives visant à favoriser une Chambre des communes propice à la vie de famille

Rapport 11 présenté à la Chambre Mercredi 15 juin 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 5 - Différentes mesures de la Loi sur le transport ferroviaire équitable pour les producteurs de grain

Rapport 5 adopté par la Chambre Mercredi 15 juin 2016
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 5 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2016-2017 : crédits 1a et 10a sous la rubrique Citoyenneté et Immigration

Rapport 5 présenté à la Chambre Mardi 14 juin 2016

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