HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 11
Le jeudi 17 mai 2001
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à 9 h 07, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Rodger Cuzner, Christiane Gagnon, Cheryl Gallant, Gurmant Grewal, John Harvard, André Harvey, Loyola Hearn, Wendy Lill, Clifford Lincoln, Shawn Murphy.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Joe Jackson et Terry Thomas, attachés de recherche.
Comparaît : Du ministère du Patrimoine canadien : Sheila Copps, ministre du Patrimoine canadien.
Témoins : Du ministère du Patrimoine canadien : Alex Himelfarb, sous-ministre; Michael Wernick, sous-ministre adjoint, Développement culturel; Yazmine Laroche, sous-ministre adjointe, Affaires du portefeuille et du ministère; Hélène Gosselin, sous-ministre adjointe, Politiques stratégiques; John Klimczak, directeur général, Gestion financière.
Ordre du jour :
- Conformément au mandat que lui confère l’article 108(2) du Règlement, travaux futurs du Comité.
- Budget principal des dépenses pour l’exercice financier se terminant le 31 mars 2002.
Le Comité discute de ses futurs travaux (à huis clos).
Il est convenu, - Que, relativement à l’étude qu’entreprend le Comité du projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada, les audiences prennent la forme d’une table ronde de 9 h 30 à 11 h 30 et de 12 h à 14 h, le jeudi 31 mai et le mardi 5 juin 2001, et que le Comité procède à l’étude article par article du projet de loi à 15 h 30 le mardi 5 juin 2001.
Il est convenu, - Que, relativement à l’étude qu’entreprend le Comité sur l’état du système canadien de radiodiffusion, le Comité se rende dans les capitales territoriales d’Iqaluit, Yellowhnife et Whitehorse, et à Halifax, Nouvelle-Écosse, Fredericton, Nouveau-Brunswick, Charlottetown, I.P.-É. et St. John’s, Terre-Neuve en octobre 2001, et dans les capitales provinciales de l’Ouest et du Centre du Canada en mars 2002; et, à l’occasion, qu’il fasse des visites d’une journée aux installations de radiodiffusion d’Ottawa et des environs.
IL EST ORDONNÉ : Que la greffière du Comité établisse un budget opérationnel pour l’exercice financier se terminant le 31 mars 2002 et un budget de déplacement pour les itinéraires proposés pour octobre 2001.
À 9 h 55, la séance est suspendue.
À 10 h, la séance reprend en public.
Lecture est faite de l’ordre de renvoi du mardi 27 février 2001 : IL EST ORDONNÉ, - Que le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2002, déposé sur le Bureau plus tôt aujourd'hui, soit renvoyé au Comité permanent du patrimoine canadien, crédits 1, 5, L10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90, 95, 100, 105, 110, 115, 125 et 130
Le président met en délibération le crédit 1 inscrit sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.
La ministre fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 55, la séance est suspendue.
À 11 h, la séance reprend dans la salle 208 de l’édifice de l’Ouest.
La ministre répond aux questions.
À 11 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Christine Fisher