Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 9 - L’Alphabétisation et le développement des compétences des adultes: une composante essentielle du continuum en éducation des communautés de langue officielle en situation minoritaire

Rapport 9 présenté à la Chambre Jeudi 19 avril 2018
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 14 - Un régime d’assurance médicament universel pour tous les canadiens : une nécessité

Rapport 14 présenté à la Chambre Mercredi 18 avril 2018
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 15 - Projet de loi C-326, Loi modifiant la Loi sur le ministère de la Santé (lignes directrices relatives à l’eau potable)

Rapport 15 présenté à la Chambre Mercredi 18 avril 2018
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 59 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 59 adopté par la Chambre Mercredi 18 avril 2018
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 11 - Connectivité à la large bande dans les régions rurales du Canada : combler le fossé numérique.

Rapport 11 présenté à la Chambre Mardi 17 avril 2018
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 15 - Bâtir un Canada inclusif : Harmoniser la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés aux valeurs modernes

Réponse du gouvernement au Rapport 15 Lundi 16 avril 2018
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 10 - Protéger les renseignements personnels des Canadiens à la frontière des États-Unis

Réponse du gouvernement au Rapport 10 Lundi 16 avril 2018
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 10 - La Loi canadienne anti-pourriel : des précisions s’imposent

Réponse du gouvernement au Rapport 10 Lundi 16 avril 2018
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 12 - Atteindre les Canadiens au moyen de publicités gouvernementales efficaces

Réponse du gouvernement au Rapport 12 Lundi 16 avril 2018
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 36 - Rapport 1, Gérer le risque de fraude, des Rapports du printemps 2017 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 36 Lundi 16 avril 2018

Haut de la page