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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 36e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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36e législature, 1re session   (22 septembre 1997 - 18 septembre 1999)  Session courante
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2019
2020
2021
2022
2023
2024

O

Oak Bay Marine Group. Voir Pêche sportive du Pacifique--Prises

Oak Ridges, circonscription. Voir Commerce, Chine--Canada; Criminalité

Oakville, Ont. Voir École élémentaire Patricia-Picknell; Patinage synchronisé--Championnat national--Ice Expression; Sheridan College

OATH. Voir plutôt Olympic Advocates Together Honourably

Oatway, Bobby. Voir Libérations conditionnelles--Pédophiles

Obhrai, Deepak (Réf.--Calgary-Est)

Objectif emplois d'été pour étudiants, programme. Voir Emplois d'été

Objection de conscience, Loi--C-272. Robinson

    >>1re l., 1476(26:1535)
    >>Voir aussi Paix, taxe--Institution--Projet de loi C-272

Obligations d'épargne du Canada

Obligations d'épargne du Québec

    >>Banque de Montréal et Banque Royale, boycottage, déc. art. 31, 10089(153:1405)

O'Brien, Lawrence D. (Lib.--Labrador; secrétaire parlementaire du ministre des Pêches et des Océans à compter du 1*suer*xx septembre 1999)

    >>Allusions à Lawrence O'Brien, maladie, déc. art. 31, 3256(51:1355), 5328(80:1410-5)
    >>Terre-Neuve, déc. art. 31, 12000(183:1410)

O'Brien, Pat (Lib.--London--Fanshawe)

    >>Anciens combattants, allocations, Loi, Pensions, Loi, Anciens combattants de la marine marchande et civils, avantages liés à la guerre, Loi, Anciens combattants, ministère, Loi, Tribunal des anciens combattants (révision et appel), Loi, Commission de secours d'Halifax, prestations, prise en charge, Loi et autres lois en conséquence (modification), Loi--C-61, 12083(184:1005)
    >>Armes à feu, contrôle, 7832(118:1700)
    >>Assurance-emploi, Compte, 12387(188:1705)
    >>Budget, 12387(188:1700)
    >>Budget, 16 février 1999, m. (Martin, Paul), 12385-8(188:1650-1705)
    >>Budget des dépenses, m. (Massé), 7830-4(118:1645-1715)
    >>Chômage, 12387(188:1700)
    >>Criminalité, 7830(118:1645)
    >>Défense nationale et anciens combattants, Comité, 9519-20(144:1505), 12083(184:1005), 16100(241:1515-20)
    >>Divorce, pétition, 12587(192:1005-10)
    >>Enfants, 7834(118:1715)
    >>Été irlandais de 1997, déc. art. 31, 1836-7(32:1410)
    >>Familles, pétition, 667(13:1555)
    >>Fête de la Saint-Patrick, déc. art. 31, 5041(76:1400), 13006(198:1405)
    >>Forces canadiennes, 12386(188:1650-5)
    >>>Q.o., 967(18:1440-5)
    >>GRC, 7833-4(118:1710)
    >>Groupe d'amitié interparlementaire Canada-Irlande, déc. art. 31, 4626(70:1400)
    >>Immigrants, q.o., 10143(154:1450)
    >>Impôt sur le revenu des particuliers, 12387-8(188:1700-5)
    >>Irlande, déc. art. 31, 8756(132:1400)
    >>Irlande du Nord, déc. art. 31, 7113(108:1405-10)
    >>Jeunes contrevenants, 7830-1(118:1650-5)
    >>Justice, ministère, 7830(118:1645)
    >>Logements sociaux et coopératifs, 12387(188:1700-5)
    >>Loi constitutionnelle de 1997 (représentation électorale)--C-372, 4708(71:1510)
    >>Mariage, pétition, 12587(192:1010)
    >>McGee, Thomas D'Arcy, déc. art. 31, 5706(86:1400)
    >>Mois de la déficience auditive, déc. art. 31, 14819(223:1355-1400)
    >>Mois de l'histoire des femmes, déc. art. 31, 9295(140:1410)
    >>Nudité, pétition, 12587(192:1010)
    >>Ontario, 12387(188:1705)
    >>Procédure
    >>>Députés, 3573-4(55:1700)
    >>>Votes par appel nominal, 4146(63:1315)
    >>Recherche universitaire, 12386-7(188:1655-1700)
    >>Victimes d'actes criminels, 7832(118:1655)

Obscénités. Voir Arts et culture

Observatoire David Dunlap, Université de Toronto

    >>Bolton, Dr Tom, découverte, déc. art. 31, 93(4:1400)

Observatoire de neutrinos de Sudbury

    >>Inauguration, q.o., 6214(94:1440)

OC Transpo, fusillade, 6 avril 1999

    >>Employés, victimes, déc. art. 31, 13561(205:1400)

Öcalan, Abdullah. Voir Turquie--Kurdes

OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques). Voir Accord multilatéral sur l'investissement--Négociations; Charges sociales; Commerce électronique; Commerce international--Agents publics étrangers, corruption; Construction navale--Exportations--Financement; Dette publique, réduction--Plan; Économie; Économie, croissance; Emploi, création--Augmentation--Prévisions; Fiscalité--Fardeau--Productivité, lien; Impôt sur le revenu; Investissements; Niveau de vie--Baisse; PIB--Augmentation; Productivité--Amélioration, mesures et Baisse; Renseignements personnels, protection--Information, superautoroute, commerce électronique; Santé, soins, régime--Financement--Public

Océans

    >>Industrie. Voir plutôt Industrie maritime
    >>Pollution et surpêche, protection, mesures, q.o., 13510(204:1450)
    >>Protection, mesures, q.o., 8343(125:1455)
    >>Zones de protection marine. Voir plutôt Aires marines de conservation
    >>Voir aussi Année internationale des océans; Exposition universelle de Lisbonne, Portugal [22-30 septembre 1998]--Thème; Journée internationale des océans

Océans, Charte

Octobre, film. Voir Téléfilm Canada

OEA (Organisation des États américains)

    >>Convention américaine des droits de l'homme. Voir plutôt Convention américaine des droits de l'homme
    >>Voir aussi Armes à feu, contrôle

Oenologie et viticulture, institut. Voir Vin, industrie--Niagara, péninsule, Ont.--Université Brock

Oeuvres d'art du millénaire

Oeuvres de bienfaisance

    >>Définition, Cour suprême, décision, 11194(171:1720)

Office de commercialisation du poisson d'eau douce

    >>Mandat, pêches et océans, Comité, rapport, gouvernement, étude, q.o., 11118(169:1455)
    >>Monopole, réexamen, q.o., 14884(224:1155-1200)
    >>Président, Fewchuk, Ron
    >>>Démission, indemnité de départ
    >>>>Déc. art. 31, 9777(148:1410)
    >>>>Q.o., 9702(147:1445)
    >>>Nomination, 1568-9(27:1915-20)
    >>>>Q.o., 1235-6(22:1445), 6721(102:1150)

Office de l'efficacité énergétique. Voir Automobiles et autres véhicules à moteur--Énergie, conservation, guide

Office des transports. Voir Budget des dépenses--1998-1999, principal--Transports, ministère; Céréales, transport--Commission canadienne du blé--Plainte et Ferroviaire--Retards

Office d'investissement. Voir Pensions du Canada, régime--Office d'investissement

Office d'investissement des régimes de pensions du secteur public

Office d'investissement des régimes de pensions du secteur public, Loi--C-78. Président du Conseil du Trésor (Massé)

Office épiscopal catholique romain du Mackenzie

    >>Biens, limite, abolition, 13113-4(199:1730)
    >>>Projet de loi S-20, présentation, 11127(170:1045)

Office épiscopal catholique romain du Mackenzie, constitution en personne morale, Loi (modification), Loi--S-20. Redman

    >>Sénat, adoption et 1re l., 11127(170:1045)
    >>2e l., 13113-4(199:1730), renvoi au comité plénier, 13114(199:1730)
    >>>Adoption, 13114(199:1730)
    >>Comité plénier, 13114(199:1735)
    >>>Rapport, 13114(199:1735)
    >>Étape du rapport, adoption, 13114(199:1735)
    >>3e l., adoption, 13114(199:1735)
    >>S.r., 13531(204:1715)
    >>Voir aussi Office épiscopal catholique romain du Mackenzie--Biens, limite, abolition--Projet de loi S-20

Office national de l'énergie

Office national des transports du Canada. Voir Réglementation, examen, Comité mixte permanent--Rapports--5e

Office national du film

    >>60e anniversaire, déc. art. 31, 14589(220:1410)
    >>Censure, liberté d'expression, protection, q.o., 15314(231:1455)
    >>Financement, réduction, 125(4:1730), 4490(68:1340)
    >>>Producteurs indépendants, subventions, relation, 11716(178:1630)
    >>Gaspillage, 16040-1(240:1905-10)
    >>Sunrise Over Tiananmen Square, production, Oscars, nomination, déc. art. 31, 11640(177:1410)
    >>Voir aussi Arts et culture--Protection; Budget des dépenses--1999-2000, principal--Patrimoine canadien; Fonds de production télévisuelle--Financement

Ogden, Qué. Voir Douanes, postes frontaliers--Quai

Ogle, père Bob

Oies blanches

Oiseaux aquatiques. Voir Parc marin du Saguenay--Saint-Laurent

OIT. Voir Organisation internationale du travail

Ojibways

Oka, Qué. Voir Autochtones--Crise

Okanagan--Coquihalla, circonscription. Voir Autochtones--Logement

Okanagan, vallée, C.-B. Voir Agriculteurs--Sinistrés--Pomiculteurs; Collectivités, développement, Programme

Okeynan, Tamara

    >>Décès, déc. art. 31, 1355(24:1400)

Oktoberfest, Kitchener, Waterloo, Ont.

Olafson, Simone. Voir Cold Lake, Alb., base militaire

Oldtimers' Hockey News, revue

    >>This Week, achat, publication à Peterborough, Ont., déc. art. 31, 8292(124:1400)

Oliver, C.-B.

    >>Internet, site, teneur raciste, déc. art. 31, 7111(108:1400)

Olmstead, Gordon

    >>Ancien combattant de la Marine marchande, décès, déc. art. 31, 14589(220:1410)

Olson, Clifford. Voir ADN--Échantillons, prélèvement; Libérations conditionnelles--Article 745

Olympic Advocates Together Honourably (OATH)

    >>Création, déc. art. 31, 12947(197:1405)

Ombudsman. Voir Banques; Crédit, ombudsman, Loi--C-396; Forces canadiennes--Justice militaire; Institutions financières; Premières nations, ombudsman, Loi--C-480; Victimes d'actes criminels--Droits

OMC. Voir plutôt Organisation mondiale du commerce

On The Road Again, émission

    >>Radio-Canada, Wilno, Ont., reportage, déc. art. 31, 9509(144:1400-5)

O'Neill Collegiate

    >>Chorale, hommage, déc. art. 31, 5755-6(87:1110)

Onerheim, Dustin

    >>Frontier, Sask., distinction jeunesse pour bravoure, déc. art. 31, 14314(215:1400)

ONG. Voir plutôt Organismes non gouvernementaux

Onoway, Alb.

    >>75e anniversaire, déc. art. 31, 8644(130:1400)

Ontario

    >>Déficit. Voir sous le titre susmentionné Impôt sur le revenu
    >>Dette, 3242(51:1220)
    >>Économie, politiques financières fédérale et provinciale, divergences, impact, 37-8(3:1555)
    >>Éducation, financement, réduction, projet de loi 160, déc. art. 31, 2978(47:1415)
    >>Élections provinciales
    >>>Candidats, engagement, Harris, Mike, demande, déc. art. 31, 5634-5(85:1405)
    >>>Déc. art. 31, 15803(237:1410)
    >>>Gouvernement progressiste conservateur majoritaire, élection, 15846(238:1010)
    >>>>Déc. art. 31, 15855-6(238:1105-10)
    >>>Participation, déc. art. 31, 15801(237:1400)
    >>>Résultats, Parti réformiste, votes, 15866(238:1200)
    >>Est, région. Voir Verglas, tempête [janvier 1998]--Québec
    >>Franco-Ontariens. Voir plutôt Franco-Ontariens
    >>Gouvernement fédéral, perception, préoccupations, 13748-50(206:1310-5)
    >>Gouvernement néo-démocrate précédent, politiques, répercussions, 881(17:1035), 887(17:1115), 4110(62:1900-5), 10637-8(162:1705-10), 11160(171:1350-5), 11801(179:1620)
    >>>Travailleurs canadiens de l'automobile, position, 12387(188:1705)
    >>Gouvernement progressiste conservateur Harris
    >>>Élection, 3e anniversaire, déc. art. 31, 7697(117:1410)
    >>>Rock, propos, q.o., 8700(131:1115-20)
    >>Harris, Mike, premier ministre. Voir sous le titre susmentionné Élections provinciales--Candidats, engagement et Gouvernement progressiste conservateur
    >>Impôt sur le revenu, réduction, 108(4:1535), 3176-7(50:1345-50), 3242-4(51:1220-30), 3251(51:1315-20), 4465(68:1050), 14813(223:1310), 14946(225:1545-50)
    >>>Déc. art. 31, 6594(100:1405), 14537(219:1105-10), 14710(222:1405)
    >>>Déficit, lien, 10202(155:1330)
    >>>Q.o., 6601(100:1440-5), 14720(222:1450-5)
    >>>Répercussions, 4447-9(68:0900-10), 4472(68:1145), 6948(105:1650), 11326-7(172:1930), 12350(187:1800), 13069(199:1240), 13551(205:1245)
    >>>>Q.o., 10136(154:1415)
    >>>Unité canadienne, relation, déc. art. 31, 15499(234:1400)
    >>Politique budgétaire, 3242-4(51:1220-30), 3251(51:1315-20), 4097(62:1740), 4109-10(62:1900-5)

Ontario Association of Broadcasters. Voir Wylie, Bruce--CFJR

Ontario, développement du Nord, initiative (FEDNOR)

    >>Efficacité, vérificateur général, rapport, 6694(101:1735)
    >>Financement, maintien
    >>>Déc. art. 31, 8291(124:1400)
    >>>Q.o., 4503(68:1450)

Ontario Medical Association. Voir Effet de serre--Gaz

Ontario, nord-ouest. Voir Forêts

ONU (Organisation des Nations Unies)

    >>Canada, ambassadeur, Fowler, Bob, 10992(167:1605)
    >>Conseil de sécurité, siège
    >>>Canada, candidature
    >>>>Adhésion, déc. art. 31, 8988(135:1410-5), 12490(190:1100-5)
    >>>>Déc. art. 31, 1090(20:1100)
    >>>>Q.o., 4367(66:1440)
    >>>Inde, 8812(133:1200)
    >>>>Q.o., 6920(105:1425)
    >>>Voir aussi Japon--ONU
    >>États-Unis
    >>>Obligations financières, 13153(200:1050), 15424(235:1805)
    >>>Position, 13673-4(205:2635-40)
    >>Haut-commissaire des droits de l'homme, Robinson, Mary, hommage, déc. art. 31, 10423-4(159:1410)
    >>INARI, accréditation, agence, fraude, Canada, mesures, 5089-90(76:1915-20)
    >>>Q.o., 2187(37:1450), 2498(41:1435-40)
    >>Membres, cotisations, perception, 15422(232:1750)
    >>Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, Canada, position, 8796(132:1805)
    >>>Voir aussi Pauvreté--Lutte
    >>Paix, maintien
    >>>Brigade multinationale des Forces en attente (SHIRBRIG), 9622(145:1805)
    >>>Efficacité, 13634(205:2200)
    >>>Et droits de la personne, protection, déc. art. 31, 1091(20:1105)
    >>>Force d'intervention rapide, création, Canada, rôle, 9622(145:1805)
    >>>Force permanente, 9621(145:1755)
    >>>Missions, coût, 2137(36:1950)
    >>>Rôle, 15420(232:1735)
    >>Réforme
    >>>Canada, position, 11(2:1550), 222-3(6:1545), 2117-8(36:1730)
    >>>Voir aussi Organisations internationales--Réforme
    >>Résolution 687. Voir Irak--Armes
    >>Secrétaire général, Kofi Annan. Voir Irak--Armes; Kosovo; Québec, référendum--Résultat, respect
    >>Voir aussi Accise--Loi, adulte, définition; Algérie--Guerre civile; Armes à feu, contrôle; Armes nucléaires--Abolition; Assurance-emploi, régime--Réforme; Autochtones et Conditions de vie--George, Dudley; Biosécurité; Centrafricaine, République; Chine--Droits de la personne; Chypre--Turquie; Comité des droits de l'homme des Nations Unies; Commission des droits internationaux de l'ONU; Conflits armés et régionaux et Civils et Sécurité de la personne, protection--Pays; Corruption; Crime organisé--International; Enfants passim; Étudiants, prêts--Loi; Extradition--Loi--Enfant; Fédération canadienne des municipalités--Pays en voie de développement; Gendarmerie royale du Canada, Loi--Enfant; GRC--Paix, maintien--Financement; Handicapés et invalides--Gouvernement, réalisations; Indiens, Loi--Enfant; Irak; Israël--Liban, conflit--Troupes; Journée des Nations Unies; Kosovo; Lettres de change--Loi; Marine marchande--Loi--Enfant; Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture; Paix et sécurité mondiales; Pauvreté; Pêches--Stocks--Chevauchants; Pensions du Canada, Régime--Loi--Enfant; Pornographie infantile; Produits dangereux--Loi; Qualité de vie; Renseignements personnels--Loi--Mineur; Royaume-Uni--Canada, relations--Jugements; Rwanda, forces canadiennes, maintien de la paix--Dallaire, lieutenant-général Roméo, conduite; Salaires--Responsabilité, loi, adulte, définition; Santé--Loi--Enfant; Sierra Leone--Crise; Sociétés de caisse de retraite--Loi; Sociétés par actions--Loi--Enfant; Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi--Enfant; Taxe d'accise--Loi--Enfant; Terres de la Couronne--Titres fonciers; Terres territoriales--Loi, adulte; Terrorisme--Lutte; Transports--Loi, adulte; UNICEF

Onward Willow Better Beginnings

    >>Immigrants, intégration, déc. art. 31, 12309-10(187:1355)

OPANO (Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest). Voir Morue--Moratoire; Pêches de l'Atlantique

Open for Business. Voir Jeunes contrevenants--Prévention--Entreprises

Opera Ontario

    >>Prix du lieutenant gouverneur, déc. art. 31, 10970(167:1400)

Opérateurs radar

    >>Guerre mondiale (1939-1945), rencontre, Ottawa, Ont., déc. art. 31, 721-3(14:1400-5)
    >>Voir aussi Chambre des communes--Réceptions--Guerre mondiale

Operation Phonebusters. Voir Télémarketing, fraude--Ontario

Operation Respond, système. Voir Pompiers--Produits dangereux, information

Opposition officielle

    >>Chef, résidence. Voir Stornoway, chef de l'Opposition, résidence
    >>Voir aussi Parti réformiste du Canada

Opposition, partis

Option Canada

    >>M. documents (Anders), reportée aux «Avis de motions (documents)», 7537-8(114:1525)
    >>Voir aussi Québec, référendum

Option consommateurs. Voir Banques--Services, frais

Orateur adjoint et président des Comités pléniers. Voir plutôt Vice-président et président des Comités pléniers

Orchard. Voir Progressiste conservateur, Parti

Orchestre de chambre. Voir Les Violons du Roy, orchestre de chambre

Orchidées. Voir Conférence mondiale sur les orchidées, Vancouver, C.-B.

Ordinateurs

    >>Bogue de l'an 2000. Voir plutôt Bogue de l'an 2000
    >>Logiciels. Voir plutôt Logiciels, industrie
    >>Ministères et organismes gouvernementaux, vols, 16041(240:1910)
    >>>Dd, 16153(242:1025)
    >>>Sécurité, mesures, q.F., 4579-80(69:1735)
    >>Multimédia. Voir Multimédia, industrie
    >>Programmeurs COBOL, formation, Manutech Regional Industry Council, participation, 931(17:1600)
    >>Voir aussi Écoles, ordinateurs, Programme; Monnaie--Billets de banque; Travaux publics et Services gouvernementaux, ministère

Ordre des fils d'Italie

    >>Canadiens d'origine italienne, apport, déc. art. 31, 12360(188:1410)

Ordre des francophones d'Amérique. Voir Nadeau, Jean-Marie

Ordre du Canada. Voir Ahenakew, Freda; Alper, Howard; Beamish, Richard; Calne, Dr Donald; Curtola, Bobby; Deveau, J. Alphonse; Dion, Céline; Gardner, Zoie; Hall, Dr Judith; Kuptana, Rosemarie; Mulroney, le très hon. Brian; Paikin, Marnie; Tapp, Gordon; Wiebe, Dr Cornelius W.

Ordre du mérite militaire. Voir Noseworthy, colonel F.G.

Ordre international des Filles et des Fils du Roi

    >>110e anniversaire, déc. art. 31, 16245(243:1105)

Ordres de dépôt de documents. Voir Procédure--Questions au Feuilleton--Transformées et les sujets particuliers

Ordures. Voir Déchets; Réseau d'Action 21, programme--Georgina, Ont.

Oregon. Voir Euthanasie

O'Reilly, John (Lib.--Victoria--Haliburton; Lib.--Haliburton--Victoria--Brock à compter du 18 juin 1998)

    >>Accord multilatéral sur l'investissement, pétition, 8207(123:1005)
    >>Adolescents, justice pénale, système, Loi--C-68, 13215-7(201:1340-55), 13919(208:1555), 13930-2(208:1710-25)
    >>Agence des douanes et du revenu du Canada, Loi--C-43, 8642(130:1340)
    >>Armes à feu, contrôle, pétition, 9707(147:1510)
    >>Armes nucléaires, pétitions, 2541(42:1010), 4709(71:1515)
    >>Autochtones, q.o., 14720(222:1455)
    >>Banques, Loi, Liquidations et restructurations, Loi et autres lois relatives aux institutions financières (modification) et modifications corrélatives à certaines lois, Loi--C-67, 13465(203:1740)
    >>Beaverton, Ont., déc. art. 31, 14477-8(218:1400-5)
    >>Bénévoles, déc. art. 31, 2177(37:1400), 10850(165:1355)
    >>Bernardo, Paul, agressions sexuelles et meurtres, pétition, 10984(167:1510)
    >>Blé, q.o., 13962(209:1145)
    >>Bobcaygeon, Ont., déc. art. 31, 5754(87:1100)
    >>Cartes de crédit, 13465(203:1740)
    >>Chambre des communes, déc. art. 31, 3021(48:1400), 6709(102:1055)
    >>Eakins, John, déc. art. 31, 8525(128:1400-5)
    >>Emplois d'été, q.o., 11566(176:1440)
    >>Euthanasie, pétition, 3926(60:1510)
    >>Fleetwood Canada Ltd., déc. art. 31, 911(17:1355)
    >>Foire agricole de Millbrook, Ont., déc. art. 31, 14586(220:1355)
    >>Forces canadiennes, q.o., 1905(33:1440), 12184(185:1150)
    >>Incendies de forêt, q.o., 6672(101:1450)
    >>Infrastructure, Programme, déc. art. 31, 1229(22:1410)
    >>Jeunes contrevenants, 13215-7(201:1340-55)
    >>Mariage, pétition, 7536(114:1515)
    >>Mines antipersonnel, q.o., 5909(89:1455)
    >>Nudité, pétitions, 975(18:1535), 4709(71:1515)
    >>Procédure
    >>>Députés, 4115(62:1940)
    >>>Discours, 13216(201:1350)
    >>Revenu national, ministère, 8642(130:1340)
    >>Scott, Bill, 6371-2(96:1510)
    >>Service d'assistance canadien aux organismes (SACO), déc. art. 31, 9588-9(145:1415)
    >>TPS, pétition, 6724(102:1205)

Organe, don, médaille, attribution, Loi--C-498. Elley

    >>1re l., 14190(213:1010)
    >>Voir aussi Organes, dons--Donneurs--Médaille, attribution, projet de loi C-498

Organes, dons

    >>B.C. Transplant Society, création, déc. art. 31, 14098(211:1410)
    >>Craig, Sandrine, famille, campagne, q.o., 16194(242:1450)
    >>Donneurs
    >>>Médaille, attribution, projet de loi C-498, présentation, 14190(213:1010)
    >>>Registre national, création, 16239(242:2025-30)
    >>>>Déc. art. 31, 15014(226:1400)
    >>>>Projet de loi C-511. présentation, 14939(225:1505)
    >>>>Q.o., 14228-9(213:1455-1500)
    >>Plan
    >>>Déc. art. 31, 14098(211:1410)
    >>>M. (Martin, Keith) adoptée, 692(14:1040)
    >>>Q.o., 6721(102:1150), 9179(138:1455)
    >>Santé, Comité, rapport, recommandations, 16238-9(242:2025-30)
    >>>Q.o., 14228-9(213:1455-1500), 14274(214:1140)
    >>Système, amélioration, déc. art. 31, 12748(194:1405), 14016(210:1405-10)
    >>Taux, comparaison avec d'autres pays, déc. art. 31, 14266-7(214:1105)
    >>Voir aussi Santé, Comité--Rapports--5e; Semaine nationale des dons d'organes

Organes, dons, donneurs, registre national, établissement, coordination et promotion, Loi--C-511. Sekora

    >>1re l., 14939(225:1505)
    >>Voir aussi Organes, dons--Donneurs--Registre national, création--Projet de loi C-511

Organes, trafic

    >>Guatemala, enfants, victimes, école polyvalente Thérèse-Martin, Joliette, Qué., initiative, déc. art. 31, 15060(227:1405)

Organisation de coopération économique Asie-Pacifique (APEC)

    >>Canada, participation, financement, q.F., 11132-3(170:1110)
    >>Droits de la personne, prise en considération, pétitions, 10146-7(154:1515-30)
    >>Femmes, rencontre ministérielle, Philippines, q.o., 2094(36:1450)
    >>Kuala Lumpur, Malaisie, Sommet. Voir plutôt Sommet de l'APEC (Organisation de coopération économique Asie-Pacifique), Kuala Lumpur, Malaisie [novembre 1998]
    >>Ressources humaines, groupe de travail ministériel, q.o., 2094(36:1445)
    >>Vancouver, C.-B., Sommet. Voir plutôt Sommet de l'APEC (Organisation de coopération économique Asie-Pacifique), Vancouver, C.-B. [novembre 1997]
    >>Voir aussi Économie--Asie, crise

Organisation des Nations Unies. Voir plutôt ONU

Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture. Voir Pêches--Stocks--Réduction

Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO). Voir Morue--Moratoire; Pêches de l'Atlantique--OPANO

Organisation du Traité de l'Atlantique Nord. Voir plutôt OTAN

Organisation internationale de la Francophonie

    >>Présidence, Marleau, Diane, nomination, déc. art. 31, 11108(169:1405)

Organisation internationale du travail (OIT)

    >>Canada, position, document, dépôt, 8302-3(124:1500)
    >>Droit d'organisation et de négociation collective, convention, Canada, ratification, q.F., 14549(219:1205)
    >>Voir aussi Fonction publique--Relations de travail--Différends

Organisation mondiale du commerce (OMC)

    >>Négociations
    >>>Consultations publiques, 15713-4(235:1910-5)
    >>>>Q.o., 12802-3(195:1155)
    >>>Québec, accord, q.o., 16254(243:1145-50)
    >>Québec
    >>>Délégation, q.o., 16253-4(243:1145)
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Négociations
    >>Transparence, q.o., 7604(115:1445)
    >>Voir aussi Accord multilatéral sur l'investissement (AMI); Aérospatiale, industrie--Brésil, différend, subvention et Subventions--Illégalité; Affaires étrangères et commerce international--Rapports--9e; Agriculture--Subventions et Réduction; Agroalimentaire, industrie--Protection; Amiante, industrie--Conseil de l'Europe, interdiction et France, interdiction; Arts et culture--Protection; Banques--Étrangères--Succursales au Canada; Boeuf--Enrichi aux hormones, Union européenne, embargo; Commerce international--Dumping et subventionnement, Tribunal canadien du commerce extérieur, enquêtes; Commission canadienne du blé--Blé et orge, commercialisation; Gestion de l'offre--Tarif; Institutions financières; Lait et produits laitiers, industrie--Prix à l'exportation, fixation, États-Unis, différend et Subventions--États-Unis, différend, règlement; Monnaie mondiale--Adoption; Organisations internationales; Partenariat technologique Canada; Périodiques--Édition à tirage dédoublé et Étrangers--Publicité, réglementation; Produits agricoles--Exportations, États-Unis, différend, barrages routiers--ALENA; Saumon--Australie, importation, interdiction; Télécommunications

Organisation nationale antipauvreté. Voir Pauvreté--Lutte--Financement--Réduction

Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe. Voir Arménie--Élections, tenue; Kosovo--Conflit, règlement--ONU

Organisations internationales

    >>Intervention en cas de conflits et de violation des droits de la personne, deux poids deux mesures, principe, 8925-6(134:1955-2000), 8929(134:2025), 13446(203:1535)
    >>Organisation mondiale du commerce, intégration, 15425-6(232:1815)
    >>Réforme, conflits, prévention, 4074(62:1530)
    >>>M. (Martin, Keith), 13989-97(210:1105-1205), 15419-27(232:1730-1825)
    >>>>Am. (Martin, Keith) adopté, 13989(210:1105)
    >>>>Réinscription au bas de la liste de l'ordre de priorité au Feuilleton, 13997(210:1205), 15427(232:1825)
    >>Voir aussi Québec

Organismes communautaires d'aide aux chômeurs

    >>Financement, réduction, Orientation au travail pour femmes, Ottawa, Ont., cas, q.o., 1099(20:1140-5)

Organismes de charité, organismes bénévoles

    >>Assistance
    >>>Budget, 24 février 1998, mesures, 4384(66:1650)
    >>>Réduction, 5888(89:1255)
    >>Calgary, Alb., 9983(152:1115-20)
    >>Calgary-Est, circonscription, déc. art. 31, 913(17:1405)
    >>Contrats, appels d'offres, réglementation, 3083(49:1130-5)
    >>Définition, 3083(49:1130)
    >>Information, superautoroute, technologie, accès, 10(2:1550)
    >>Responsabilité financière, 9986-7(152:1140-5)
    >>Secteur privé, concurrence déloyale, 8488(127:1720)
    >>Statut
    >>>Q.o., 11787(179:1455), 11839(180:1140-5)
    >>>Rapport Broadbent, recommandations, prise en considération, q.o., 11699-700(178:1450)
    >>Voir aussi Aînés--Ahuntsic; Casinos--Ontario; Constitution, consensus du 28 août 1992 à Charlottetown; Impôt sur le revenu; Petites entreprises--Prêts; Société canadienne des postes--Conflit de travail--Grève; Télémarketing, fraude

Organismes et groupes d'intérêts. Voir plutôt Groupes d'intérêts

Organismes fédéraux

    >>Conseils d'administration, nominations par décret et élection, q.F., 4283(65:1505)
    >>Restructuration, projet de loi C-44, Tribunaux administratifs (mesures correctives et disciplinaires)
    >>>Présentation, 7707-8(117:1505)
    >>>Voir aussi Radio-Canada--Conseil d'administration, postes amovibles

Organismes non gouvernementaux (ONG)

    >>Gouvernement fédéral, financement, q.o., 4900(74:1445)
    >>Institutions multilatérales, réforme, Canada, position, 11(2:1550)
    >>Voir aussi Commerce international--Agents publics étrangers, corruption; Kosovo--Aide humanitaire; Mines antipersonnel--Interdiction--Processus

Organismes sans but lucratif. Voir Commerce international--Agents publics étrangers, corruption; Habitation--Organismes privés; Phares--Vente; Sport amateur

Orge. Voir Commission canadienne du blé--Blé

Orientation. Voir Semaine canadienne de l'orientation 1997

Orientation au travail pour femmes, Ottawa, Ont. Voir Organismes communautaires d'aide aux chômeurs--Financement

Orientation sexuelle, discrimination

Orignaux. Voir Gros-Morne, parc national

Orillia Packet and Times. Voir Budget, 16 février 1999

Orlikow, David

Oromocto, bande

Ortona, Italie. Voir Anciens combattants--Guerre mondiale [1939-1945]

OSCAN. Voir Salmoniculture

Oscars. Voir Egoyan, Atom--Film The Sweet Hereafter; Gouvernement--Bilan; Jewison, Norman; Office national du film--Sunrise Over Tiananmen Square, production

Oshawa, Ont. Voir Hockey féminin--Équipe Canada, match Canada-Finlande; Salon Info-jeunesse--Durham

Ostéoporose

    >>Point Grey Mini-School, Vancouver Quadra, circonscription, projet, bourses Toshiba/NSTA Explora Vision, premier prix, déc. art. 31, 15914(239:1415)
    >>Prévention, mesures, déc. art. 31, 95(4:1410)
    >>Recherche, financement, pétitions, 7285(110:1525), 7536(114:1520), 8888(134:1525), 10924(166:1210)
    >>Voir aussi Mois de l'ostéoporose

OTAN (Organisation du Traité de l'Atlantique Nord)

    >>Balkans, adhésion, 13584(205:1620), 16199(242:1520)
    >>Canada, adhésion, 6263(94:2055)
    >>>Révision, 9621(145:1755)
    >>>Rôle décisionnel, 13600(205:1800), 13633(205:2155)
    >>Conférence, Madrid, Espagne, Chrétien, Jean, participation, q.o., 615(12:1455)
    >>Élargissement, Europe de l'Est et Europe centrale, débat à la Chambre, tenue, 7960(119:1810-5), 13456(203:1640)
    >>Hongrie, Pologne et République tchèque, adhésion, déc. art. 31, 12668(193:1405), 12748(194:1400), 12791(195:1055)
    >>Réforme, 14367(216:1125)
    >>Rôle, 6265(94:2110), 13652(205:2405)
    >>Voir aussi Armes nucléaires--Dissuasion et Utilisation--En premier; Bombardier Inc.; Bosnie-Herzégovine--Conflit; Conflits armés et régionaux; Kosovo; Macédoine; Mines antipersonnel--Interdiction; Yougoslavie

Ott, Dean

    >>Décès, déc. art. 31, 3726(57:1400)

Ottawa-Carleton, circonscription. Voir Verglas, tempête [janvier 1998]--Québec

Ottawa-Carleton, municipalité régionale

    >>Impôt foncier, gouvernement fédéral, indemnités, q.F., 11177-8(171:1525)

Ottawa-Carleton, région, Ont. Voir Budget, 16 février 1999; Jeunes contrevenants--Prévention; Petites soeurs et Petits frères d'Ottawa-Carleton; Santé, soins, régime--Budget, 16 février 1999; Syndrome de la mort subite du nourrisson--Prévention; Technologie de pointe

Ottawa Citizen. Voir Impôt sur le revenu--Familles--Grey

Ottawa, Ont.

    >>Rue Wellington, travaux, longueur, 6643(101:1135)
    >>Voir aussi Aéroport international d'Ottawa; Agriculteurs--Revenu--Crise--Réunions; AHEPA; Alphabétisation--Financement--Festival; Alternative unie--Congrès; Association internationale des pompiers--Congrès annuel; Aviation royale du Canada--Cadets, 296e escadron, visite; Cirque du Soleil; Commerce électronique--OCDE; Conférence internationale sur la politique culturelle; Conférence sur l'élimination des mines antipersonnel; Essence--Prix--Mr. Gas Limited; Ferme expérimentale centrale, Ottawa, Ont.; Franco-Ontariens; Hockey--Coupe Memorial, 67's d'Ottawa et Ligue nationale--Éliminatoires--Sénateurs; Hôpital d'Ottawa; Hôpital Montfort, Ottawa, Ont.; Jeunes, emploi--Collège Algonquin; Jeux de la Francophonie de 2001, Ottawa-Hull, région; La Nouvelle Scène, salle de théâtre; Nouvelle-Écosse--MacLellan--Visite; Opérateurs radar--Guerre mondiale; Organismes communautaires d'aide aux chômeurs--Financement; Progressiste conservateur, Parti--Conseil national; Société Alzheimer du Canada--21e Conférence nationale; Transport en commun; Transports ferroviaires--Embranchements; Union sociale canadienne--Entente fédérale-provinciale; Victimes d'actes criminels--Forum

Ottawa River Navigable Waterway Corporation. Voir Outaouais, rivière--Navigation

Ottawa Sun

    >>McRae, Earl et Williamson, Linda, propos à l'endroit des souverainistes, déc. art. 31, 4781(72:1405-10), 5127(77:1405-10)
    >>Voir aussi Débats à la Chambre--Manifestation des députés en Chambre, hymne national et drapeau, exhibition--Présidence

Ottenheimer, l'hon. sénateur Gerald

    >>Décès, déc. art. 31, 3260(51:1410)

Ouganda. Voir Hureljack, Ryan--Eau potable

Oujé-Bougoumou. Voir Énergie de remplacement--Nord canadien

Our Kids Foundation. Voir Hureljack, Ryan--Eau potable en Ouganda, projets

Ouragan Georges

    >>Antilles, ACDI, assistance, déc. art. 31, 8458(127:1410)

Ouragan Mitch

    >>Guatemala, Nicaragua, Honduras et Salvador, assistance
    >>>Déc. art. 31, 9774(148:1355-1400), 9824-5(149:1400-5), 9903(150:1400)
    >>>Dette, remise, q.o., 10264(156:1155)
    >>>Forces canadiennes, q.o., 10265(156:1200)
    >>>Friends of Honduras Children et Candles for Cuba, déc. art. 31, 10500(160:1400)
    >>>Mines antipersonnel, déminage, mesures, q.o., 10299(157:1455)
    >>>Q.o., 9835(149:1455-1500), 9913(150:1450), 10015-7(152:1450-1500)
    >>>Sommet de la reconstruction, q.o., 10264(156:1155)
    >>Voir aussi Immigrants--Illégaux--Expulsion--Amérique centrale

Outaouais Alliance. Voir Québec--Langues d'affichage

Outaouais, région. Voir Québec--Élections; Québec, sécession--Partition--Municipalités; Verglas, tempête [janvier 1998]--Québec

Outaouais, rivière

    >>Navigation, ouverture, Ottawa River Navigable Waterway Corporation, projet, déc. art. 31, 7643(116:1100)

Outils. Voir Impôt sur le revenu

Overland, Kevin. Voir Jeux olympiques d'hiver de 1998, Nagano, Japon--Patinage de vitesse

Owen Sound Little Theatre

    >>Theatre Ontario Festival, tenue, déc. art. 31, 7002-3(106:1400)

Owen Sound, Ont. Voir École Hillcrest, Owen Sound, Ont.

Owen Sound's Festival of Northern Lights

    >>10e anniversaire, déc. art. 31, 1973(34:1405)

Owens Corning, usine, Candiac, Qué.

OXFAM

    >>Rapport, L'éducation pour tous: Brisons le cycle de la pauvreté, dépôt, 13217-8(201:1355)

Oxford, circonscription. Voir Centre préparatoire à l'emploi pour femmes; Information, superautoroute--Accès communautaire; Taipei, Taiwan--Bureaux économiques et culturels, représentants

Ozone, couche

    >>Amincissement, chlorofluorocarbone (CFC), émissions, réduction
    >>>Gouvernement, politique interne, vérificateur général, rapport, q.o., 2581-2(42:1430-5)
    >>>HCFC, remplacement, 2296(38:2040)
    >>>Q.o., 5957(90:1445)
    >>Canada--États-Unis
    >>>Annexe, signature, q.o., 14277(214:1150)
    >>>Correspondance, m. documents (Mayfield) adoptée, 13832(207:1520)
    >>>Protocoles d'entente, m. documents (Mayfield) reportée aux «Avis de motions (documents)», 8305-6(124:1520-5)
    >>Environnement, ministère et Douanes Canada et GRC, protocoles d'entente, m. documents (Mayfield) adoptée et dépôt de la réponse, 8306(124:1525)
    >>Protocole de Montréal, 2296(38:2035-40)
    >>>Gouvernement progressiste conservateur précédent, responsabilité, 15647(235:1150)
    >>>Ratification, déc. art. 31, 5509(83:1405)
    >>>Respect, Canada, rôle, q.F., 8173-4(122:1525)