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À la Chambre

Ajournement
La Chambre est ajournée jusqu’au mercredi 20 septembre 2017 à 14 h (HAE).
Ordre du jour
Mercredi 20 septembre 2017. Sujet à changement sans préavis.
14 h
Déclarations de députés
Période quotidienne de 15 minutes au cours de laquelle des députés peuvent faire de brèves déclarations sur des questions d'intérêt national, régional ou local.
14 h 15
Questions orales
Période quotidienne d'une durée de 45 minutes au cours de laquelle les députés adressent des questions aux ministres, et à l’occasion aux présidents de comités ou aux membres du Bureau de régie interne.
15 h
Affaires courantes
Affaires usuelles pour lesquelles la Chambre réserve une période quotidienne.
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Projets de loi émanant du gouvernement (Sénat)
Projet de loi d’intérêt public parrainé à la Chambre par un ministre, mais d’abord présenté au Sénat.
S-2 (deuxième lecture)
Loi sur le renforcement de la sécurité automobile pour les Canadiens
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Projet de loi d’intérêt public présenté à la Chambre par un ministre.
C-21 (deuxième lecture)
Loi modifiant la Loi sur les douanes
17 h 30
Affaires émanant des députés
Chaque jour de séance, une période de temps est réservée pour l’étude des projets de loi et motions parrainés par de simples députés.
Mois du patrimoine portugais
18 h 30
Débat d'ajournement
Période de 30 minutes avant l'ajournement quotidien, au cours de laquelle les députés peuvent soulever des questions auxquelles, à leur avis, on n'a pas répondu d'une façon satisfaisante.
19 h
Ajournement de la Chambre
Décisions
Mardi 19 septembre 2017. Sujettes aux révisions.
10 h 6
Motion concernant le 37e rapport de PROC
Adoptée par consentement unanime
14 h 8
Liste des membres du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre
Adoptée par consentement unanime
17 h 31
Adoptée par consentement unanime

Réunions de comités

Mercredi 20 septembre 2017

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