Passer au contenu
;

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 38e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

38e législature, 1re session   (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

Loi sur la Clarté. Voir plutôt Clarification, Loi

Lois du Canada

    >>Québec, droit civil, harmonisation, projet de loi S-10, Droit fédéral, harmonisation avec le droit civil, Loi no 2, présentation, 2265(38:1215)

Lois nucléaires (modification), Loi de 2004 (projet de loi C-212). Chatters

    >>1re l., 439-40(9:1215)
    >>Voir aussi Énergie atomique du Canada--Et Commission canadienne de sûreté nucléaire--Projet de loi C-212

London, Ont. Voir Knights de London, équipe de hockey junior; Police de London

London-Ouest, circonscription. Voir Fonds de dotation des bourses d'études du millénaire

Long Sault, Ont. Voir Gildan Activewear--Usines

Longfield, l'hon. Judi (Lib.--Whitby--Oshawa)

    >>Allusion à Longfield, alphabétisation, engagement, 3889(63:1640)
    >>Alphabétisation, 5534(89:1800)
    >>Budget, 5532-4(89:1750-1800)
    >>Code canadien du travail (modification: employées enceintes ou allaitantes) (projet de loi C-380), 8581-2(135:1125-30)
    >>Code canadien du travail (modification: travailleurs de remplacement) (projet de loi C-263), 1947-8(32:1740-5)
    >>Colline du Parlement, 5532-3(89:1745-1800)
    >>Effet de serre, m. subsides (Cullen, Nathan), 3632-4(59:1255-1310)
    >>Finances, ministre, versements, autorisation (projet de loi C-48), 7527(120:1330)
    >>Foran, Vanessa, élève, déc. art. 31, 8904-5(140:1400)
    >>General Motors of Canada Limitée, 5534(89:1800), 7527(120:1330)
    >>Grèves et conflits de travail, 1947-8(32:1740-5)
    >>Habitation, q.o., 1602(28:1155)
    >>Invitons nos jeunes au travail, programme, déc. art. 31, 1150-1(21:1410)
    >>Journée de l'alphabétisation familiale, déc. art. 31, 3093(50:1100)
    >>Journée mondiale de l'habitat, déc. art. 31, 8322(130:1410)
    >>Journée nationale de l'habitation, déc. art. 31, 1646-7(29:1410)
    >>Logements abordables, déc. art. 31, 1646-7(29:1410)
    >>Logements, remise en état, Programme d'aide, q.o., 1602(28:1155)
    >>Logements sociaux et coopératifs, 8295-6(130:1120-5)
    >>Mariage civil (projet de loi C-38), 4695(76:1355-1400), 4706-7(76:1505), 7972-4(124:1945-2000)
    >>Mariage, pétition, 5667(91:1720)
    >>Maternité, 8581-2(135:1125-30)
    >>Pompiers, m. (Julian), 6955(113:1350-55)
    >>Ports et installations portuaires, 5534(89:1800)
    >>Procédure et affaires de la Chambre, Comité, m. (Boudria), 5531-4(89:1745-1805), 5536-7(89:1815-20)
    >>Procédure, m. que le débat soit maintenant ajourné, adoptée, 5665-6(91:1710)
    >>Protocole de Kyoto, q.o., 1602(28:1155)
    >>Sans-abri, déc. art. 31, 3222(52:1400)
    >>SCHL
    >>>Déc. art. 31, 9243(144:1400)
    >>>Q.o., 3759(61:1455)
    >>Société canadienne d'hypothèques et de logement, Loi (modification: bénéfices versés aux provinces) (projet de loi C-363), 8295-6(130:1120-5)

Longicorne de l'épinette

    >>Nouvelle-Écosse, infestation, arbres déracinés suite à l'ouragan Juan, récolte, moratoire, propriétaires, position, q.o., 2318(39:1505), 6611(108:1155)

Longueuil, Qué. Voir Les Joyeux retraités de Longueuil

Loose, Vera

    >>Décès, déc. art. 31, 7614(121:1410)

Lorado, mine. Voir plutôt Uranium City, Sask.

Lord, Albert et Jeannette

    >>70e anniversaire de mariage, déc. art. 31, 7368(118:1105)

Loreto Garcia, Sergio Orestes. Voir Immigrants--Résident permanent

Loretteville, Qué. Voir Chevaliers de Colomb de Loretteville, Qué.

Losar

    >>Célébrations, déc. art. 31, 3346(54:1405)

Loubier, Yvan (BQ--Saint-Hyacinthe--Bagot)

Louis-Hébert, circonscription. Voir Le Clap, cinéma de répertoire

Louis-Saint-Laurent, circonscription. Voir Association des traumatisés cranio-cérébraux

Louiseville, Qué. Voir Textile et vêtement, industrie--Importations--Chemiserie Empire

Lower Mainland, C.-B. Voir Marijuana--Culture; Routes et autoroutes--Colombie-Britannique

Lowry, Mark, Comité olympique canadien

    >>Décès, déc. art. 31, 9245(144:1405)

LPCA. Voir Boeuf--Avances

Lucas, George. Voir Guerre des étoires (La): épisode III, La revanche des sith

Lukiwski, Tom (PCC--Regina--Lumsden--Lake Centre)

Lumière, campagne. Voir Crimes violents--Peines, détermination--Peines mininmales--Agents

Lund Kijowski, Ruth, bénévole

    >>Service d'assistance canadien aux organismes, déc. art. 31, 6601(108:1100)

Lunn, Gary (PCC--Saanich--Gulf Islands)

Lunney, James (PCC--Nanaimo--Alberni)

Lupus. Voir Journée mondiale du lupus; Mois de sensibilisation au lupus

Lussier, Daniel, étudiant

    >>Bourse Rhodes, Université du Manitoba, déc. art. 31, 2657-8(44:1400)

Lyall, Pat

    >>Décès, déc. art. 31, 9735(151:1415)

Lynch-Staunton, l'hon. sénateur John

    >>Retraite, déc. art. 31, 6981(114:1410)