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Réunion du Bureau de régie interne

L’Ordre du jour contient la liste des sujets qui seront pris en considération par le Bureau, ainsi que la date, l’heure et l’endroit de la réunion. La Transcription est le rapport intégral, révisé et corrigé, de ce qu’il a été dit pendant la réunion.

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Procès-verbal

Le jeudi 3 décembre 2020

Le Bureau de régie interne de la Chambre des communes se réunit le jeudi 3 décembre 2020, à 10 h 36, dans la pièce 035-B, Édifice de l’Ouest.

Président : L’honorable Anthony Rota, Président de la Chambre des communes

Présents : Les honorables Mark Holland, Dominic LeBlanc, Ginette Petitpas Taylor et Pablo Rodriguez; M. Gérard Deltell, M. Blake Richards, Mme Claude DeBellefeuille et M. Peter Julian

Secrétaire du Bureau : Charles Robert, greffier de la Chambre des communes

Aussi présents : Bruce Stanton, président du Groupe de travail sur la VPLT et la réhabilitation de l’édifice du Centre; Michel Patrice, sous-greffier, Administration; Philippe Dufresne, légiste et conseiller parlementaire; Eric Janse, greffier adjoint, Direction des comités et des services législatifs; Rob Wright, sous-ministre adjoint, Direction générale de la science et de l’infrastructure parlementaire, Services publics et Approvisionnement Canada; Susan Kulba, directrice générale et architecte d’opération, Direction des biens immobiliers; Jennifer Garrett, directrice générale, Programme de l’édifice du Centre, Services publics et Approvisionnement Canada; Daniel Paquette, dirigeant principal des finances; José Fernandez, adjoint au dirigeant principal des finances; Stéphan Aubé, dirigeant principal de l’information; Michelle Laframboise, dirigeante principale des ressources humaines; Rebekah Kletke, dirigeante principale des opérations; Guillaume La Perrière-Marcoux, secrétariat

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

Le Bureau adopte le procès-verbal de la réunion du 26 novembre 2020 et en approuve le dépôt.


AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES

Le Bureau prend connaissance de la correspondance distribuée depuis la dernière réunion. Eric Janse, greffier adjoint, Direction des comités et des services législatifs, répond aux questions.


RECOMMANDATIONS DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LA VPLT

Bruce Stanton, président du Groupe de travail sur la VPLT et la réhabilitation de l’édifice du Centre, fait le point sur le projet de réhabilitation de l’édifice du Centre. Il répond ensuite aux questions avec Rob Wright, sous-ministre adjoint, Direction générale de la science et de l’infrastructure parlementaire, Services publics et Approvisionnement Canada, et Susan Kulba, directrice générale et architecte d’opération, Direction des biens immobiliers.

Le Bureau approuve l’approche conceptuelle proposée par le Groupe de travail pour les antichambres, les tribunes, la cour centrale, la cour Ouest et le puits de lumière du foyer Ouest.


BUDGET PRINCIPAL DES DÉPENSES PROPOSÉ POUR 2021-2022

Daniel Paquette, dirigeant principal des finances, présente le budget principal des dépenses proposé pour 2021-2022. Il répond ensuite aux questions avec Philippe Dufresne, légiste et conseiller parlementaire, et Michelle Laframboise, dirigeante principale des ressources humaines.

Le Bureau approuve le budget principal des dépenses de la Chambre des communes proposé pour 2021 2022, d’un montant de 543,7 M$.


RAPPORT FINANCIER TRIMESTRIEL POUR LE DEUXIÈME TRIMESTRE DE 2020-2021

Daniel Paquette, dirigeant principal des finances, présente le Rapport financier trimestriel pour le deuxième trimestre de 2020-2021 et répond aux questions.


PANDÉMIE DE COVID-19 – LE POINT SUR LA SITUATION FINANCIÈRE AU 31 OCTOBRE 2020

Daniel Paquette, dirigeant principal des finances, fait le point sur les dépenses relatives aux mesures prises face à la pandémie de COVID-19. Il répond ensuite aux questions avec Stéphan Aubé, dirigeant principal de l’information.


SOUTIEN DES ENTENTES DE TÉLÉTRAVAIL POUR LES EMPLOYÉS DE DÉPUTÉS ET MESURES TEMPORAIRES EN VIGUEUR EN RAISON DE LA COVID-19

José Fernandez, adjoint au dirigeant principal des finances, fait le point sur les résultats de l’analyse effectuée par l’Administration de la Chambre des règlements administratifs et des politiques du Bureau visant à soutenir les ententes de télétravail des employés des députés, des présidents de séance et des agents supérieurs de la Chambre, ainsi que sur les mesures temporaires déjà approuvées par le Bureau dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Il répond ensuite aux questions avec Michel Patrice, sous greffier, Administration, Daniel Paquette, dirigeant principal des finances, et Rebekah Kletke, dirigeante principale des opérations.


À 12 h 35, la séance est suspendue.

À 12 h 40, la séance reprend à huis clos.


AFFAIRES JURIDIQUES

Le Bureau discute d’une affaire juridique.


QUESTIONS LIÉES À L’EMPLOI

Le Bureau prend connaissance d’un projet de politique sur la prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail pour les députés et leurs employés.


La séance est levée.

Charles Robert
Secrétaire du Bureau de régie interne