SOUS-COMITÉ SUR LES INSTITUTIONS FINANCIÈRES INTERNATIONALES (FINANCES)
35e Législature - 2e Session
Témoignages du comité
Le texte des
Témoignages du comité, soit une transcription littérale
de tout ce qui s'est dit lors de la séance du comité, fait le lien en alternance
avec l'autre langue officielle à intervalles réguliers au moyen du symbole
.
Procès-verbaux du comité
Un fascicule des
Procès-verbaux, comprend le compte rendu officiel de plusieurs séances du comité. Un fascicule peut renfermer les éléments suivants: une page couverture sur laquelle figurent la table des matières, la date des réunions et les sujets débattus, les procès-verbaux de ces réunions, la liste des témoins, l'ordre de renvoi et, parfois, le ou les rapport(s) présenté(s) à la Chambre.
Les numéros de séances au début des Procés-verbaux comportent des renvois aux Témoignages correspondants des réunions.
Aucun document n'est disponible.
Certains rapports de comité
Certains rapports de ce comité parlementaire sont maintenant
disponibles sur le Site Web du Parlement du Canada. Si vous ne pouvez trouver un rapport particulier dans cette
liste, veuillez communiquer avec la Direction des comités de la
Chambre des communes, Édifices du Parlement, Ottawa (Ontario), K1A
0A6.
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Site Web du Parlament du Canada
Dernière mise à jour : le 20 septembre 1996
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