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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Début de l'étude Mardi 5 décembre 2023
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique du ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement, et crédit 1b sous la rubrique de la Commission mixte internationale (section canadienne)

Début de l'étude Mardi 5 décembre 2023
FINA Comité permanent des finances

Régime de pensions du Canada

Début de l'étude Mardi 5 décembre 2023
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Pêche illégale, non déclarée et non réglementée

Réunion 91 Mardi 5 décembre 2023
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Réunion 91 Mardi 5 décembre 2023
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 9, Le traitement des demandes de résidence permanente — Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada, 2023 — Rapports 5 à 9 de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 89 Mardi 5 décembre 2023
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Monument commémoratif national de la mission du Canada en Afghanistan

Rapport 13 adopté par la Chambre Mardi 5 décembre 2023
LANG Comité permanent des langues officielles

L’adaptation du contenu audiovisuel de CBC/Radio-Canada pour le marché international

Rapport 3 présenté à la Chambre Mardi 5 décembre 2023
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1b sous la rubrique Tribunal des anciens combattants

Début de l'étude Mardi 5 décembre 2023
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 93 Lundi 4 décembre 2023
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