Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Objet du budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de la Défense nationale

Début de l'étude Lundi 18 mars 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 : crédit 1c sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédits 1c et 5c sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1c, 15c, 20c et 30c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor et crédit 1c sous la rubrique Services partagés Canada

Début de l'étude Lundi 18 mars 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Application ArriveCAN

Rapport 15 présenté à la Chambre Lundi 18 mars 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 : crédit 1c sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédits 1c et 5c sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1c, 15c, 20c et 30c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor et crédit 1c sous la rubrique Services partagés Canada

Rapport 16 présenté à la Chambre Lundi 18 mars 2024
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Objet du budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 : crédit 5c sous la rubrique Ministère de la Justice

Début de l'étude Vendredi 15 mars 2024
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Objet du budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 : crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement

Début de l'étude Vendredi 15 mars 2024
FINA Comité permanent des finances

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter du récent rapport d’Equifax détaillant la montée en flèche des taux de défaillance des prêts hypothécaires et des cartes de crédit, ainsi que l’augmentation du nombre de faillites au Canada.

Réunion 131 Vendredi 15 mars 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

2024 — Rapports 2 à 4 de la vérificatrice générale du Canada

Début de l'étude Jeudi 14 mars 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur la situation en Haïti

Début de l'étude Mercredi 13 mars 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Application ArriveCAN

Réunion 108 Mercredi 13 mars 2024
Haut de la page