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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIIT Comité permanent du commerce international

Exportations canadiennes d'énergies propres, de technologies propres et de minéraux critiques

Réunion 46 Mardi 6 octobre 2026
LANG Comité permanent des langues officielles

Répercussions de l’intelligence artificielle sur les langues officielles

Début de l'étude Mardi 6 octobre 2026
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Projet de loi C-266, Loi concernant l’élaboration d’un cadre national concernant les métiers spécialisés et la mobilité de la main-d’œuvre

Réunion 47 Mardi 6 octobre 2026
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Travaux du Comité

Réunion 45 Mardi 6 octobre 2026
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Rapport du Groupe consultatif externe sur la création et la diffusion d’information scientifique en français

Réunion 45 Mardi 6 octobre 2026
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Mise à jour sur la mise en oeuvre du Registre canadien pour la transparence

Réunion 40 Mardi 6 octobre 2026
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Révision de la stratégie du Canada pour l’Indo-Pacifique

Rapport 12 présenté à la Chambre Mardi 6 octobre 2026
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-38, Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise (prolongation de l'allègement de la taxe d'accise fédérale sur les carburants)

Rapport 5 présenté à la Chambre Mardi 6 octobre 2026
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Travaux du Comité

Réunion 38 Lundi 5 octobre 2026
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-29, Loi constituant l'Agence contre les crimes financiers et apportant des modifications corrélatives à certaines lois et à certains règlements

Réunion 38 Lundi 5 octobre 2026
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