Passer au contenu
Début du contenu
Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord révise et examine les questions touchant les Autochtones et les habitants des régions septentrionales du Canada et en fait rapport.
41e législature, 1re session (2 juin 2011 - 13 septembre 2013) Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022

Sommaire des travaux

41e législature, 1re session

Le Comité a entrepris plus de
27 études et activités
catégorisées comme suit :
5projets de loi
7études en lien aux budgets des dépenses
4études créées par le Comité
0études initiées par d'autres ordres de renvoi de la Chambre
11activités
Tous les travaux
Suite à ces études, le Comité a présenté
8 rapports
à la Chambre, dont :
5suite aux études d'un projet de loi
3suite aux études liées aux budgets des dépenses
0suite aux études créées par le Comité
0suite aux études découlant des autres ordres de renvoi de la Chambre
0 en lien aux travaux des activités
Tous les rapports
Pour ce faire, le Comité a tenu
79 réunions
Toutes les réunions

Membres du Comité

En date du 13 septembre 2013

Membres et membres associés