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Travaux

40e législature, 2e session (26 janvier 2009 - 30 décembre 2009) Session courante
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2019
2020
2021
2022
2023
Tous les travaux Rapports

Études

Dernière réunion : Mardi 8 décembre 2009
Dernière réunion : Jeudi 3 décembre 2009
Dernière réunion : Jeudi 3 décembre 2009
Dernière réunion : Jeudi 26 novembre 2009
Dernière réunion : Jeudi 5 novembre 2009
Dernière réunion : Mardi 3 novembre 2009
Dernière réunion : Mardi 20 octobre 2009
Dernière réunion : Mercredi 26 août 2009
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 septembre 2009
Projet de loi C-29, Loi visant à accroître la disponibilité des prêts agricoles et abrogeant la Loi sur les prêts destinés aux améliorations agricoles
Dernière réunion : Mardi 26 mai 2009
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mardi 26 mai 2009
Dernière réunion : Mardi 28 avril 2009
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Jeudi 7 mai 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 14 septembre 2009
Dernière réunion : Mardi 10 février 2009

Activités

Dernière réunion : Jeudi 10 décembre 2009
Rapport 6 - Le programme de flexibilité agricole
Présenté à la Chambre : Mercredi 2 décembre 2009
Rapport 5 - Soustraction des entreprises commerciales du Canada et des systèmes de gestion de l'offre de l'accord de DOHA
Présenté à la Chambre : Jeudi 19 novembre 2009
Rapport 3 - Au-delà de la crise de la listériose: Renforcer le système de salubrité des aliments
Présenté à la Chambre : Jeudi 18 juin 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 14 septembre 2009
Dernière réunion : Mardi 6 octobre 2009