Travaux
yes
42e législature, 1re session
(3 décembre 2015 - 11 septembre 2019)
Études
Rapport 13 - Projet de loi C-281, Loi instituant la Journée nationale de l’alimentation locale
Présenté à la Chambre : Mercredi 19 septembre 2018
Rapport 18 - Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du lait, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne des grains et crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
Présenté à la Chambre : Vendredi 7 juin 2019
Rapport 14 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 : crédit 1a sous la rubrique Commission canadienne du lait, crédit 1a sous la rubrique Commission canadienne des grains, crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
Présenté à la Chambre : Lundi 10 décembre 2018
Rapport 12 - Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du lait, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne des grains et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
Présenté à la Chambre : Mercredi 30 mai 2018
Rapport 9 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédit 1b, 5b et 10b sous la rubrique ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
Présenté à la Chambre : Lundi 4 décembre 2017
Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agriculture et Agroalimentaire, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du lait et crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne des grains
Présenté à la Chambre : Mardi 12 avril 2016
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Agriculture et Agroalimentaire
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 mars 2016
Rapport 17 - Soutien aux peuples autochtones dans le secteur de l'agriculture et de l'agroalimentaire
Présenté à la Chambre : Mardi 28 mai 2019
Rapport 16 - Santé mentale : une priorité pour nos agriculteurs
Présenté à la Chambre : Mardi 28 mai 2019
Rapport 15 - Progrès de la technologie et de la recherche dans le secteur agricole pouvant favoriser les exportations canadiennes
Présenté à la Chambre : Lundi 28 janvier 2019
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 juillet 2019
Rapport 11 - Vers un système agricole et agroalimentaire canadien résilient: l'adaptation aux changements climatiques
Présenté à la Chambre : Mercredi 30 mai 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 27 septembre 2018
Rapport 10 - Une politique alimentaire pour le Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 11 décembre 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 29 mars 2018
Rapport 8 - Barrières non tarifaires à la vente de produits agricoles visés par des accords de libre-échange
Présenté à la Chambre : Lundi 6 novembre 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 15 février 2018
Rapport 7 - Dettes dans le secteur agricole et leurs effets
Présenté à la Chambre : Lundi 19 juin 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 17 octobre 2017
Rapport 6 - Coopération canado-américaine en matière d’agriculture
Présenté à la Chambre : Lundi 12 juin 2017
Rapport 5 - Prochain cadre stratégique pour l'agriculture
Présenté à la Chambre : Mercredi 8 mars 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 16 juin 2017
Rapport 4 - Les animaux génétiquement modifiés destinés à la consommation humaine
Présenté à la Chambre : Lundi 12 décembre 2016
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 11 avril 2017
Rapport 3 - La gestion de l’offre, les producteurs laitiers et l’industrie laitière canadienne
Adopté par la Chambre : Mardi 7 juin 2016