Travaux
yes
39e législature, 2e session
(16 octobre 2007 - 7 septembre 2008)
Études
Projet de loi C-327, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion (réduction de la violence à la télévision)
Dernière réunion : Mardi 1 avril 2008
Rapport 7
Adopté par la Chambre : Mardi 13 mai 2008
Rapport 4
Adopté par la Chambre : Mardi 26 février 2008
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2007-2008 : crédits 1a, 5a, 10a, 15a, 30a, 35a, 45a, 50a, 55a, 65a, 75a et 105a sous la rubrique du Patrimoine Canadien
Dernière réunion : Jeudi 29 novembre 2007
Maintien d'un certain niveau de services d'information par la télévision conventionnelle
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mercredi 7 mai 2008
Questions relatives au Fond canadien de télévision
Dernière réunion : Mardi 17 juin 2008
Étude sur le démantèlement de l'Orchestre radiophonique de CBC/Radio-Canada, l'engagement de CBC/Radio-Canada en faveur de la musique classique et les changements à la chaîne Radio 2 de CBC
Dernière réunion : Jeudi 12 juin 2008
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 juin 2008
Étude sur la réglementation du contenu de l'Internet
Dernière réunion : Mardi 13 mai 2008
Étude sur la demande du CRTC afin d'obtenir le pouvoir d'imposer des sanctions administratives pécuniaires
Dernière réunion : Mardi 13 mai 2008
Étude sur les plans et priorités de CBC/Radio-Canada
Dernière réunion : Jeudi 1 mai 2008
Enquête approfondie du rôle d'un diffuseur public au XXIe siècle
Dernière réunion : Mardi 26 février 2008
Rapport 6 - CBC/Radio-Canada : Définir la spécificité dans un paysage médiatique en évolution
Présenté à la Chambre : Jeudi 28 février 2008
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 19 juin 2008
Nomination par décret de Marc Patrone au poste de membre à temps plein du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC)
Dernière réunion : Mardi 11 mars 2008
Nomination par décret de Michel Roy au poste de président du Conseil d'administration de Téléfilm Canada
Dernière réunion : Jeudi 31 janvier 2008
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Vendredi 1 février 2008
Nomination par décret de Hubert T. Lacroix au poste président-directeur-général de Radio-Canada/Canadian Broadcasting Corporation (CBC)
Dernière réunion : Jeudi 6 décembre 2007
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Vendredi 7 décembre 2007
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 17 juin 2008
Rapport 8 - Maintien d'un certain niveau de services d'information par la télévision généraliste
Adopté par le Comité : Mardi 6 mai 2008
Rapport 5 - Loi sur le droit d'auteur
Présenté à la Chambre : Vendredi 15 février 2008
Rapport 1 - Directives par le gouverneur en conseil modifiant l'interprétation de la politique de radiodiffusion ou la politique de télécommunications canadiennes
Adopté par la Chambre : Mardi 27 novembre 2007
Élection du président
Dernière réunion : Jeudi 15 novembre 2007