Travaux
yes
41e législature, 2e session
(16 octobre 2013 - 2 août 2015)
Études
Projet de loi C-597, Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir)
Dernière réunion : Lundi 25 mai 2015
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Jeudi 28 mai 2015
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Mardi 31 mars 2015
Projet de loi S-219, Loi instituant une journée nationale de commémoration de l’exode des réfugiés vietnamiens et de leur accueil au Canada après la chute de Saïgon et la fin de la guerre du Vietnam
Dernière réunion : Mercredi 1 avril 2015
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Jeudi 2 avril 2015
Projet de loi S-218, Loi instituant la Journée nationale du violon traditionnel
Dernière réunion : Mercredi 4 février 2015
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 février 2015
Projet de loi S-211, Loi visant à instituer une journée nationale de promotion de la santé et de la condition physique auprès de la population canadienne
Dernière réunion : Jeudi 27 novembre 2014
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Lundi 1 décembre 2014
Projet de loi S-213, Loi instituant la Journée Lincoln Alexander
Dernière réunion : Mardi 21 octobre 2014
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Jeudi 23 octobre 2014
Projet de loi C-501, Loi instituant la Journée du patrimoine national en matière de chasse, de piégeage et de pêche
Dernière réunion : Mardi 11 février 2014
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 février 2014
Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédit 1 sous la rubrique BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES DU CANADA, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION DES CHAMPS DE BATAILLE NATIONAUX crédit 1 sous la rubrique CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES, crédit 1 sous la rubrique CONSEIL DES ARTS DU CANADA, crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE LA NATURE, crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE L'HISTOIRE, crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE L'IMMIGRATION DU QUAI 21, crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DES DROITS DE LA PERSONNE, crédits 1 et 5 sous la rubrique MUSÉE DES BEAUX-ARTS DU CANADA, crédit 1 sous la rubrique MUSÉE NATIONAL DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE, crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DU FILM, crédits 1 et 5 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ DU CENTRE NATIONAL DES ARTS, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique SOCIÉTÉ RADIO-CANADA et crédit 1 sous la rubrique TÉLÉFILM CANADA
Dernière réunion : Lundi 20 avril 2015
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Mardi 21 avril 2015
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédit 1b sous la rubrique CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES, crédit 1b sous la rubrique CONSEIL DES ARTS DU CANADA, crédit 1b sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE L'HISTOIRE, crédits 1b et 5b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédit 1b sous la rubrique SOCIÉTÉ DU CENTRE NATIONAL DES ARTS
Dernière réunion : Mardi 25 novembre 2014
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Mercredi 26 novembre 2014
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b, 10b, 50b, 65b et 70b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN
Dernière réunion : Jeudi 28 novembre 2013
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Lundi 2 décembre 2013
Changements de programmation à OMNI
Dernière réunion : Mercredi 17 juin 2015
La danse au Canada
Dernière réunion : Mercredi 3 juin 2015
Rapport 15 - Examen de la danse au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 10 juin 2015
Examen de l'industrie canadienne du long métrage
Dernière réunion : Lundi 1 juin 2015
Rapport 14
Présenté à la Chambre : Mardi 9 juin 2015
Examen de l'industrie canadienne de la musique
Dernière réunion : Mardi 10 juin 2014
Rapport 5
Adopté par la Chambre : Vendredi 7 novembre 2014
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 10 octobre 2014
Préparatifs du Canada en vue des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2014 à Sotchi
Dernière réunion : Mardi 10 décembre 2013
Rapport 2 - Maintenir l’élan : Préparatifs du Canada en vue des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2014 à Sotchi
Adopté par la Chambre : Mercredi 8 octobre 2014
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 3 juin 2014
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 1 juin 2015
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Mardi 4 février 2014
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mardi 4 février 2014