Travaux
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38e législature, 1re session
(4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)
Rapport 19 - L'industrie canadienne de la cinématographie
Présenté à la Chambre : Jeudi 24 novembre 2005
Rapport 18 - Société Radio-Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 24 novembre 2005
Rapport 17 - Société Radio-Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 novembre 2005
Rapport 16 - Projet de loi S-37, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur l'exportation et l'importation des biens culturels
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 novembre 2005
Rapport 15 - Projet de loi C-333, Loi de reconnaissance et de réparation à l'égard des Canadiens d'origine chinoise
Présenté à la Chambre : Vendredi 4 novembre 2005
Rapport 14 - Projet de loi C-331, Loi sur l'indemnisation des Canadiens d'origine ukrainienne
Présenté à la Chambre : Jeudi 3 novembre 2005
Rapport 13 - Nomination par décret de Guy Fournier au poste de président du conseil d'administration de la Société Radio-Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 5 octobre 2005
Rapport 12 - Projet de loi C-333, Loi de reconnaissance et de réparation à l'égard des Canadiens d'origine chinoise
Présenté à la Chambre : Lundi 3 octobre 2005
Rapport 11 - Projet de loi C-331, Loi sur l'indemnisation des Canadiens d'origine ukrainienne
Présenté à la Chambre : Lundi 3 octobre 2005
Rapport 10 - Rapport intérimaire sur l''industrie canadienne de la cinématographie
Présenté à la Chambre : Lundi 20 juin 2005
Rapport 9 - L'industrie canadienne de la cinématographie
Présenté à la Chambre : Jeudi 19 mai 2005
Rapport 8 - Rapport de la Vérificatrice générale du Canada: Le patrimoine culturel au gouvernement fédéral (chapitre 6, novembre 2003); Soustraire des fonds publics au contrôle du Parlement - Le Fonds canadien de télévision (chapitre 1, avril 2002); autres observations de vérification - Téléfilm Canada (chapitre 8, novembre 2004)
Présenté à la Chambre : Vendredi 15 avril 2005
Rapport 7 - CBC / Radio-Canada - Les buts et les objectifs de la programmation
Présenté à la Chambre : Lundi 7 février 2005
Rapport 6 - Certificat de nomination de S. Wayne Clarkson au poste de directeur général de Téléfilm Canada
Présenté à la Chambre : Vendredi 3 décembre 2004
Rapport 5 - Projet de loi C-18, Loi modifiant la Loi sur Téléfilm Canada et une autre loi en conséquence
Présenté à la Chambre : Vendredi 3 décembre 2004
Rapport 4 - Budget supplémentaire (A) 20042005 : crédits 1a, 5a, 35a, 45a, 46a, 55a, 60a, 75a and 95a sous la rubrique ministère du Patrimoine canadien
Présenté à la Chambre : Mercredi 1 décembre 2004
Rapport 3 - Nomination par décret de Robert Rabinovitch au poste de président-directeur général de la Société Radio Canada (SRC)
Présenté à la Chambre : Vendredi 19 novembre 2004
Rapport 2 - Droit d'auteur
Présenté à la Chambre : Jeudi 4 novembre 2004
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 24 mars 2005
Rapport 1 - Système de radiodiffusion canadien
Présenté à la Chambre : Jeudi 4 novembre 2004
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 4 avril 2005