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Travaux

41e législature, 1re session (2 juin 2011 - 13 septembre 2013) Session courante
Rapport 10 - Étude sur l'industrie canadienne du logiciel de divertissement
Présenté à la Chambre : Mardi 30 avril 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Rapport 8 - État de l’entraînement amateur au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 mars 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 10 juin 2013
Rapport 6 - Examen des procédures de protocole national
Présenté à la Chambre : Mercredi 24 octobre 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 25 février 2013
Rapport 4 - Le 150e anniversaire du Canada en 2017
Présenté à la Chambre : Lundi 24 septembre 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 28 janvier 2013