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Travaux

41e législature, 1re session (2 juin 2011 - 13 septembre 2013) Session courante

Études

Dernière réunion : Mardi 26 mars 2013
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Vendredi 19 avril 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Projet de loi C-370, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada (Parc national des Îles-du-Saint-Laurent du Canada)
Dernière réunion : Mercredi 3 octobre 2012
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Jeudi 4 octobre 2012
Dernière réunion : Mardi 12 juin 2012
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mardi 19 juin 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2012
Dernière réunion : Mardi 6 mars 2012
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mardi 13 mars 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 20 juin 2012

Activités

Dernière réunion : Lundi 17 juin 2013
Dernière réunion : Mardi 29 janvier 2013