Passer au contenu Début du contenu

Travaux

41e législature, 2e session (16 octobre 2013 - 2 août 2015) Session courante

Études

Dernière réunion : Mardi 9 juin 2015
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 juin 2015
Dernière réunion : Mardi 17 février 2015
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 février 2015
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juillet 2015
Projet de loi C-40, Loi concernant le parc urbain national de la Rouge
Dernière réunion : Mercredi 5 novembre 2014
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 novembre 2014
Dernière réunion : Mardi 27 mai 2014
Rapport 3 - Étude de la qualité de l'eau des Grands Lacs
Présenté à la Chambre : Lundi 2 juin 2014
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 29 septembre 2014
Dernière réunion : Mardi 10 décembre 2013
Rapport 2 - Conservation des habitats terrestres au Canada
Adopté par la Chambre : Jeudi 18 septembre 2014
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 5 juin 2014

Activités

Dernière réunion : Jeudi 14 mai 2015
Dernière réunion : Mardi 10 mars 2015
Dernière réunion : Mardi 4 février 2014