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Travaux

41e législature, 2e session (16 octobre 2013 - 2 août 2015) Dernière session

Études

Dernière réunion : Mardi 9 juin 2015
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 juin 2015
Dernière réunion : Mardi 17 février 2015
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 février 2015
Projet de loi C-40, Loi concernant le parc urbain national de la Rouge
Dernière réunion : Mercredi 5 novembre 2014
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 novembre 2014
Dernière réunion : Mardi 10 décembre 2013
Rapport 2 - Conservation des habitats terrestres au Canada
Adopté par la Chambre : Jeudi 18 septembre 2014

Activités

Dernière réunion : Jeudi 14 mai 2015
Dernière réunion : Mardi 10 mars 2015
Dernière réunion : Mardi 4 février 2014