Travaux
yes
40e législature, 2e session
(26 janvier 2009 - 30 décembre 2009)
Études
Projet de loi C-311, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux
Dernière réunion : Mardi 8 décembre 2009
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 décembre 2009
Rapport 2 - Projet de loi C-311, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux - Demande de prolongation
Adopté par la Chambre : Mercredi 21 octobre 2009
Projet de loi C-16, Loi modifiant certaines lois environnementales et édictant des dispositions ayant trait au contrôle d'application de lois environnementales
Dernière réunion : Jeudi 7 mai 2009
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 mai 2009
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 : crédits 1b, 5b, 10b, 15b et 25b sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Dernière réunion : Jeudi 3 décembre 2009
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Lundi 7 décembre 2009
Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Dernière réunion : Jeudi 2 avril 2009
Sables bitumineux et ressources hydriques du Canada
Dernière réunion : Mardi 16 juin 2009
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude du sujet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Dernière réunion : Jeudi 12 février 2009
Examen, prévu par la loi, de la Loi sur les espèces en péril
Dernière réunion : Jeudi 4 juin 2009
Rapport du printemps 2009 du commissaire à l'environnement et au développement durable
Dernière réunion : Mardi 26 mai 2009
Rapport Le Point 2009 du commissaire à l'environnement et au développement durable
Dernière réunion : Mardi 21 avril 2009
Nomination par décret de Bob Hamilton au poste de sous-ministre délégué de l'Environnement
Dernière réunion : Jeudi 26 février 2009
Rapport 2008 du commissaire à l'environnement et au développement durable (décembre)
Dernière réunion : Mardi 10 février 2009
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 8 décembre 2009
Rapport 3 - Question de privilège
Présenté à la Chambre : Lundi 19 octobre 2009
Élection du président
Dernière réunion : Mardi 6 octobre 2009