Travaux
no
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
Rapport 8 - Algues bleues (cyanobactéries) et leurs toxines
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 juin 2007
Rapport 7 - Projet de loi C-298, Loi visant à ajouter le sulfonate de perfluorooctane (SPFO) à la liste de quasi-élimination établie en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Présenté à la Chambre : Lundi 14 mai 2007
Rapport 6 - Projet de loi C-307, Loi interdisant l'utilisation de phtalate de butylbenzyle (BBP), de phtalate de dibutyle (DBP) et de phtalate de di(2-éthylhexyle) (DEHP) dans certains produits et modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Présenté à la Chambre : Mercredi 9 mai 2007
Rapport 5 - Examen quinquennal de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) : Combler les lacunes
Présenté à la Chambre : Mercredi 2 mai 2007
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2007
Rapport 4 - Projet de loi C-307, Loi interdisant l'utilisation de phtalate de butylbenzyle (BBP), de phtalate de dibutyle (DBP) et de phtalate de di(2-éthylhexyle) (DEHP) dans certains produits et modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) - Demande de prolongation
Adopté par la Chambre : Mercredi 18 avril 2007
Rapport 3 - Projet de loi C-298, Loi visant à ajouter le sulfonate de perfluorooctane (SPFO) à la liste de quasi-élimination établie en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) - Demande de prolongation
Adopté par la Chambre : Mercredi 18 avril 2007
Rapport 2 - Renforcement des pouvoirs du commissaire à l'environnement et au développement durable
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 mars 2007
Rapport 1 - Projet de loi C-288, Loi visant à assurer le respect des engagements du Canada en matière de changements climatiques en vertu du Protocole de Kyoto
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 décembre 2006