Travaux
yes
39e législature, 2e session
(16 octobre 2007 - 7 septembre 2008)
Études
Rapport 8 - Projet de loi C-469, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (utilisation de phosphores) - Demande de prolongation
Adopté par la Chambre : Jeudi 12 juin 2008
Rapport 6 - Raisons pour lesquelles l'étude du projet de loi C-377 n'a pas été complétée
Présenté à la Chambre : Mardi 29 avril 2008
Rapport 5 - Projet de loi C-377, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux
Présenté à la Chambre : Mardi 29 avril 2008
Rapport 3 - Difficultés inhérentes aux usages, à la procédure et aux règles de la Chambre
Présenté à la Chambre : Lundi 14 avril 2008
Rapport 2 - Projet de loi C-377, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux - Demande de prolongation
Adopté par la Chambre : Mercredi 12 mars 2008
Activités
Rapport 4 - RADARSAT-2
Présenté à la Chambre : Vendredi 18 avril 2008
Rapport 1 - Algues bleues (cyanobactéries) et leurs toxines
Présenté à la Chambre : Mercredi 5 décembre 2007