Travaux
yes
40e législature, 2e session
(26 janvier 2009 - 30 décembre 2009)
Études
Rapport sur l'Afghanistan déposé à la Chambre lors de la 2e session de la 39e législature
Rapport 1 - Rapport sur l'Afghanistan déposé à la Chambre lors de la 2e session du 39e Parlement
Adopté par la Chambre : Lundi 5 octobre 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 14 septembre 2009
Rapport sur la responsabilité sociale des entreprises déposé à la Chambre lors de la 2e session de la 39e législature
Rapport 2 - Rapport sur la responsabilité sociale des entreprises déposé à la Chambre lors de la 2e session du 39e Parlement
Présenté à la Chambre : Jeudi 26 février 2009
Raport concernant Omar Khadr déposé à la Chambre lors de la 2e session de la 39e législature
Rapport 3
Adopté par la Chambre : Lundi 23 mars 2009
Traitement des Canadiens à l'étranger par le gouvernement du Canada
Dernière réunion : Jeudi 10 décembre 2009
Projet de loi C-300, Loi sur la responsabilisation des sociétés à l'égard de leurs activités minières, pétrolières ou gazières dans les pays en développement
Dernière réunion : Jeudi 3 décembre 2009
Rapport 7
Adopté par la Chambre : Mercredi 21 octobre 2009
Rapport sur l'examen quinquennal de Droits et Démocratie pour 2003-2008
Dernière réunion : Jeudi 29 octobre 2009
Sommet du Groupe des huit (G8) en 2010 au Canada
Dernière réunion : Jeudi 29 octobre 2009
Amendement à la Convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique Nord-Ouest
Dernière réunion : Mardi 6 octobre 2009
Examen des éléments clés de la politique étrangère canadienne
Dernière réunion : Mercredi 17 juin 2009
Rapport 6 - Les relations Canada-États-Unis : Vieux défis et nouvelles perspectives
Présenté à la Chambre : Vendredi 19 juin 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 9 octobre 2009
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Jeudi 14 mai 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 14 septembre 2009
Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 1, 5, 10, 15, 25, 30, L35, 40 et 45 sous la rubrique AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET COMMERCE INTERNATIONAL
Dernière réunion : Mercredi 27 mai 2009
Rapport concernant la collectivité baha'ie en Iran
Dernière réunion : Mercredi 4 mars 2009
Rapport 4
Adopté par la Chambre : Lundi 30 mars 2009
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b, 5b, 10b, 11b, 12b, 25b, 35b et 40b sous la rubrique AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET COMMERCE INTERNATIONAL
Dernière réunion : Mardi 10 février 2009
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 3 décembre 2009
Élection du président
Dernière réunion : Mardi 6 octobre 2009
Réunion demandée par quatre (4) membres du Comité pour discuter de leur demande de considérer la tenue d'une séance afin d'étudier le traitement des Canadiens à l'étranger par le gouvernement du Canada
Dernière réunion : Mercredi 26 août 2009
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Lundi 1 juin 2009
Séance d'information sur les aspects juridiques concernant les pouvoirs conférés aux comités en vue de faire comparaître des particuliers
Dernière réunion : Lundi 1 juin 2009
Séance d'information sur la situation au Soudan
Dernière réunion : Jeudi 28 mai 2009
Réunion avec la délégation de l'Indonésie
Dernière réunion : Lundi 27 avril 2009