Passer au contenu
Parlement du Canada
Visitez le parlement
Visitez
English
EN
Menu
Travaux parlementaires
Travaux parlementaires - Accueil
La Chambre
Calendrier des séances
Publications de la Chambre
Projets de loi (LEGIS
info
)
Pétitions
Votes
Rechercher dans les Débats (Hansard)
État des travaux de la Chambre
Les comités
Liste des comités et aperçu
Réunions
Projets de loi en comité (LEGIS
info
)
Études, activités et rapports
Rechercher dans les Témoignages
Participez
Ressources
Information sur la procédure
Bibliothèque du Parlement
Résumés législatifs
Publications de recherche
Ressources parlementaires historiques
(1867-1993)
La diplomatie parlementaire
La diplomatie parlementaire - Accueil
Activités des présidents
Associations parlementaires
Visites et événements
Conférences
Programme d'études des hauts fonctionnaires parlementaires
Députés
Députés - Accueil
Députés et rôles
Députés
Le Président
Conseil des ministres (Cabinet)
Secrétaires parlementaires
Chefs de partis et autres agents supérieurs de la Chambre
Informations connexes
Position des partis
Plan de salle de la Chambre
Dépenses des députés
Registre des voyageurs désignés
Semaine typique d'un député
Ressources
Coordonnées des députés
Circonscriptions
Bibliothèque du Parlement
Ressources historiques (PARLINFO)
Participez
Participez - Accueil
La Chambre
Assister aux débats en direct
Visionner et écouter les séances de la Chambre
Créer ou signer une pétition
Une semaine typique à la Chambre
Communiquer avec un député
Suivre un projet de loi (LEGIS
info
)
Les Comités
Assister aux réunions
Écouter et visionner les réunions de comité
Consultations en cours
Comment présenter un mémoire et comparaître
Disposition d'une salle de réunion typique
Contacter un comité
Ressources
Information sur la procédure
Bibliothèque du Parlement
Activités pédagogiques
Ressources didactiques
Forum des enseignantes et des enseignants
À propos de la Chambre
À propos de la Chambre - Accueil
Transparence et reddition de comptes
Bureau de régie interne
Règlements administratifs et politiques
Manuel des allocations et des services aux députés
Administration de la Chambre des communes
Rapports et divulgation
Code régissant les conflits d’intérêts des députés
Accessibilité
Arts et patrimoine
Histoire, art et architecture
Avenir de la Cité parlementaire
Chapelle du Souvenir
Carillon
En images
Visite virtuelle de la Chambre
Caméra en direct de la Colline
Galerie de photos
Emplois
Emplois - Accueil
Possibilités d'emploi
Possibilités d'emploi actuelles
Éligibilité et sélection
Banque de CV
Possibilités pour les jeunes
Meilleurs employeurs pour les jeunes Canadiens
Emplois pour étudiants
Programme des pages
Programme de stage parlementaire
Travailler à la Chambre
Qui nous sommes et ce que nous offrons
Région de la capitale du Canada
Ville d'Ottawa
Ville de Gatineau
Rechercher
Rechercher
Rechercher
Source de la recherche
Site complet
Député
Projet de loi
Sujet
Pétition
Partagez cette page
Courriel
Facebook
LinkedIn
Twitter
Début du contenu
Comités
FOPO
Comité permanent des pêches et des océans
Comités
FOPO
Pêches et océans
Accueil
Réunions
Travaux
Membres
À propos
Communiqués
Contact
Sous-comité
SFOP
sous-comité du programme et de la procédure
FOPO
Pêches et océans
Accueil
Réunions
Travaux
Membres
À propos
Communiqués
Contact
Sous-comités
SFOP
sous-comité du programme et de la procédure
39
e
législature, 2
e
session
(16 octobre 2007 - 7 septembre 2008)
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Rapport et Réponse du gouvernement
Rapport 2
:
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Adopté par le Comité :
10 décembre 2007
Présenté à la Chambre : 12 décembre 2007
Aucune réponse du gouvernment demandée
Adopté par la Chambre : 14 février 2008
Rapport 2
Présenté à la Chambre :
Mercredi 12 décembre 2007
Information
Témoins (120)
Réunions
Tout afficher
Tout masquer
Mardi 17 juin 2008
Mardi 17 juin 2008
Réunion 43
9 h 09 - 10 h 36 (HAE)
Réunion 43
9 h 09 - 10 h 36 (HAE)
9 h 09
- 10 h 36 (HAE)
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Travaux du Comité
Avis de convocation
Procès-verbal
Jeudi 12 juin 2008
Jeudi 12 juin 2008
Réunion 42
9 h 10 - 10 h 02 (HAE)
Réunion 42
9 h 10 - 10 h 02 (HAE)
9 h 10
- 10 h 02 (HAE)
Études et activités
Travaux du Comité
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Avis de convocation
Procès-verbal
Jeudi 29 mai 2008
Jeudi 29 mai 2008
Réunion 38
9 h 14 - 11 h 56 (HAC)
Réunion 38
9 h 14 - 11 h 56 (HAC)
9 h 14
- 11 h 56 (HAC)
Gimli, Manitoba
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Mardi 27 mai 2008
Mardi 27 mai 2008
Réunion 37
13 h 39 - 16 h 08 (HAP)
Réunion 37
13 h 39 - 16 h 08 (HAP)
13 h 39
- 16 h 08 (HAP)
Port Hardy, Colombie-Britannique
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Lundi 26 mai 2008
Lundi 26 mai 2008
Réunion 36
12 h 53 - 15 h 20 (HAP)
Réunion 36
12 h 53 - 15 h 20 (HAP)
12 h 53
- 15 h 20 (HAP)
Richmond, Colombie-Britannique
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Jeudi 15 mai 2008
Jeudi 15 mai 2008
Réunion 35
9 h 14 - 10 h 43 (HAE)
Réunion 35
9 h 14 - 10 h 43 (HAE)
9 h 14
- 10 h 43 (HAE)
Études et activités
Travaux du Comité
État des herbiers à zostères de la baie James
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Avis de convocation
Procès-verbal
Mardi 13 mai 2008
Mardi 13 mai 2008
Réunion 34
9 h 44 - 12 h 47 (HAE)
Réunion 34
9 h 44 - 12 h 47 (HAE)
9 h 44
- 12 h 47 (HAE)
Picton, Ontario
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Vendredi 18 avril 2008
Vendredi 18 avr. 2008
Réunion 29
14 h 33 - 17 h 22 (HAE)
Réunion 29
14 h 33 - 17 h 22 (HAE)
14 h 33
- 17 h 22 (HAE)
Saint-Marjorique, Québec
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Vendredi 18 avril 2008
Vendredi 18 avr. 2008
Réunion 28
8 h 31 - 11 h 28 (HAE)
Réunion 28
8 h 31 - 11 h 28 (HAE)
8 h 31
- 11 h 28 (HAE)
Beresford, Nouveau-Brunswick
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Mercredi 16 avril 2008
Mercredi 16 avr. 2008
Réunion 27
9 h 05 - 11 h 46 (HAE)
Réunion 27
9 h 05 - 11 h 46 (HAE)
9 h 05
- 11 h 46 (HAE)
Georgetown, Île-du-Prince-Édouard
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Mardi 15 avril 2008
Mardi 15 avr. 2008
Réunion 26
8 h 30 - 11 h 30 (HAE)
Réunion 26
8 h 30 - 11 h 30 (HAE)
8 h 30
- 11 h 30 (HAE)
Twillingate, Terre-Neuve-et-Labrador
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Avis de convocation
Procès-verbal
Lundi 14 avril 2008
Lundi 14 avr. 2008
Réunion 25
14 h 07 - 17 h 08 (HAE)
Réunion 25
14 h 07 - 17 h 08 (HAE)
14 h 07
- 17 h 08 (HAE)
Bay Roberts, Terre-Neuve-et-Labrador
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Jeudi 6 mars 2008
Jeudi 6 mars 2008
Réunion 17
9 h 07 - 11 h 03 (HNE)
Réunion 17
9 h 07 - 11 h 03 (HNE)
9 h 07
- 11 h 03 (HNE)
Audio seulement
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Travaux du Comité
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Jeudi 28 février 2008
Jeudi 28 févr. 2008
Réunion 15
9 h 13 - 10 h 59 (HNE)
Réunion 15
9 h 13 - 10 h 59 (HNE)
9 h 13
- 10 h 59 (HNE)
Audio seulement
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Travaux du Comité
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Mardi 26 février 2008
Mardi 26 févr. 2008
Réunion 14
9 h 11 - 10 h 46 (HNE)
Réunion 14
9 h 11 - 10 h 46 (HNE)
9 h 11
- 10 h 46 (HNE)
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Travaux du Comité
Avis de convocation
Procès-verbal
Jeudi 14 février 2008
Jeudi 14 févr. 2008
Réunion 13
9 h 03 - 10 h 54 (HNE)
Réunion 13
9 h 03 - 10 h 54 (HNE)
9 h 03
- 10 h 54 (HNE)
Télévisée
Études et activités
Séance d'information sur le ministère des Pêches et desOcéans
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Regardez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Mardi 5 février 2008
Mardi 5 févr. 2008
Réunion 11
9 h 05 - 11 h 07 (HNE)
Réunion 11
9 h 05 - 11 h 07 (HNE)
9 h 05
- 11 h 07 (HNE)
Audio seulement
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Travaux du Comité
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Lundi 10 décembre 2007
Lundi 10 déc. 2007
Réunion 8
15 h 38 - 17 h 09 (HNE)
Réunion 8
15 h 38 - 17 h 09 (HNE)
15 h 38
- 17 h 09 (HNE)
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Travaux du Comité
Avis de convocation
Procès-verbal
Mercredi 5 décembre 2007
Mercredi 5 déc. 2007
Réunion 7
15 h 40 - 17 h 33 (HNE)
Réunion 7
15 h 40 - 17 h 33 (HNE)
15 h 40
- 17 h 33 (HNE)
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Avis de convocation
Procès-verbal
Mercredi 28 novembre 2007
Mercredi 28 nov. 2007
Réunion 5
15 h 41 - 17 h 03 (HNE)
Réunion 5
15 h 41 - 17 h 03 (HNE)
15 h 41
- 17 h 03 (HNE)
Audio seulement
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Travaux du Comité
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Lundi 26 novembre 2007
Lundi 26 nov. 2007
Réunion 4
15 h 33 - 17 h 30 (HNE)
Réunion 4
15 h 33 - 17 h 30 (HNE)
15 h 33
- 17 h 30 (HNE)
Audio seulement
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Mercredi 21 novembre 2007
Mercredi 21 nov. 2007
Réunion 3
15 h 35 - 17 h 31 (HNE)
Réunion 3
15 h 35 - 17 h 31 (HNE)
15 h 35
- 17 h 31 (HNE)
Audio seulement
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Travaux du Comité
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Lundi 19 novembre 2007
Lundi 19 nov. 2007
Réunion 2
15 h 33 - 17 h 29 (HNE)
Réunion 2
15 h 33 - 17 h 29 (HNE)
15 h 33
- 17 h 29 (HNE)
Audio seulement
Études et activités
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Travaux du Comité
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Webdiffusion
Télévisée
Audio seulement
À huis clos
Annulée
Modifiée
À l’extérieur de la Colline parlementaire
×
Chargement en cours...