Travaux
yes
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
Études
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Rapport 10 - La surpêche étrangère : Impacts et solutions
Présenté à la Chambre : Mardi 11 juin 2002
Rapport 9 - Demande de réponse du gouvernement au Septième Rapport
Présenté à la Chambre : Mercredi 5 juin 2002
Rapport 7 - Gestion de la question de la chaussée de Little Harbour
Présenté à la Chambre : Vendredi 3 mai 2002
Rapport 6 - Problèmes des crevettiers de Terre-Neuve
Adopté par le Comité : Jeudi 31 octobre 2002
Rapport 5 - L’infrastructure marine (ports pour petits bateaux)
Présenté à la Chambre : Mardi 11 décembre 2001
Rapport 1 - Extension sur l'étude de la loi sur les océans
Adopté par le Comité : Vendredi 6 avril 2001
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Activités
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.