Travaux
yes
38e législature, 1re session
(4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)
Études
Garde côtière canadienne
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 octobre 2004
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 23 mars 2005
La morue du Nord incluant les événements menant à la réduction de la pêche et la défaillance des stocks de se renouveler depuis le moratoire.
Dernière réunion : Mercredi 23 novembre 2005
Rapport 4 - La morue du Nord : Un échec de la gestion canadienne des pêches
Présenté à la Chambre : Vendredi 25 novembre 2005
Le quota de flétan noir de la «Baffin Fisheries Coalition» dans le détroit de Davis
Dernière réunion : Mardi 21 juin 2005
La pêche au saumon rouge dans le Fleuve Fraser en 2004.
Dernière réunion : Jeudi 16 juin 2005
Rapport 2
Adopté par la Chambre : Mercredi 5 octobre 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 16 juin 2005
Le bassin de la rivière Rouge.
Dernière réunion : Mardi 14 juin 2005
Espèces aquatiques envahissantes
Dernière réunion : Mardi 31 mai 2005
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2005
Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Pêches et Océans
Dernière réunion : Jeudi 19 mai 2005
Saumon de l'Atlantique
Dernière réunion : Jeudi 14 avril 2005
Gestion des droits de propriété des terres extracôtières du Canada.
Dernière réunion : Mardi 30 novembre 2004
Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Pêches et Océans
Dernière réunion : Jeudi 25 novembre 2004
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2004-2005 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Pêches et Océans
Dernière réunion : Jeudi 25 novembre 2004
Premier rapport du Comité permanent des pêches et des océans à la troisième session de la 37e législature
Dernière réunion : Jeudi 28 octobre 2004
Le financement de la Fédération des pêches responsables canadiennes
Dernière réunion : Jeudi 28 octobre 2004
Des changements législatifs possibles touchant la Garde côtière canadienne
Dernière réunion : Jeudi 28 octobre 2004
Activités
Séance d'information sur le rapport du Commissaire à l'environnement et au développement durable à la Chambre des communes pour l'année 2005
Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2005
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2005
Élection du président
Dernière réunion : Mercredi 19 octobre 2005
Séance d'information sur les problèmes touchant les pêches du Canada atlantique.
Dernière réunion : Mardi 7 décembre 2004
Séance d'information sur l'aquaculture de la morue charbonnière.
Dernière réunion : Jeudi 2 décembre 2004
Séance d'information sur la pêche au saumon rouge dans le fleuve Fraser en 2004
Dernière réunion : Mardi 2 novembre 2004
Élection du président
Dernière réunion : Mercredi 13 octobre 2004