Travaux
yes
39e législature, 2e session
(16 octobre 2007 - 7 septembre 2008)
Études
Projet de loi S-215, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux
Dernière réunion : Jeudi 10 avril 2008
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Vendredi 11 avril 2008
Budget principal des dépenses 2008-2009 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS
Dernière réunion : Jeudi 8 mai 2008
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 mai 2008
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2007-2008 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS
Dernière réunion : Lundi 3 décembre 2007
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Dernière réunion : Mardi 17 juin 2008
Rapport 2
Adopté par la Chambre : Jeudi 14 février 2008
État des herbiers à zostères de la baie James
Dernière réunion : Mardi 10 juin 2008
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Jeudi 12 juin 2008
Négociations à l'Organisation mondiale du commerce concernant les subventions à l'industrie de la pêche
Dernière réunion : Mardi 10 juin 2008
Nomination par décret de Claire Dansereau au poste de sous-ministre déléguée des pêches et des océans
Dernière réunion : Jeudi 13 mars 2008
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 17 juin 2008
Rapport 1
Adopté par la Chambre : Jeudi 7 février 2008
Élection du président
Dernière réunion : Mercredi 14 novembre 2007
Séance d'information sur le rapport de mars 2008 du Commissaire à l'environnement et au développement durable
Dernière réunion : Jeudi 5 juin 2008
Séance d'information sur une réduction possible des allocations de morue dans le sud du golfe St-Laurent.
Dernière réunion : Mardi 3 juin 2008
Séance d'information sur le ministère des Pêches et des Océans
Dernière réunion : Mardi 11 mars 2008
Séance d'information sur la chasse aux phoques
Dernière réunion : Lundi 10 mars 2008