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Travaux

38e législature, 1re session (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005) Session courante

Études

Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2005
Rapport 16
Adopté par la Chambre : Vendredi 4 novembre 2005
Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2005
Projet de loi C-420, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (définitions de "drogue" et "aliment")
Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2005
Rapport 17
Présenté à la Chambre : Mercredi 23 novembre 2005
Rapport 13
Adopté par la Chambre : Jeudi 23 juin 2005
Dernière réunion : Jeudi 3 novembre 2005
Dernière réunion : Jeudi 6 octobre 2005
Rapport 14
Adopté par la Chambre : Mercredi 5 octobre 2005
Dernière réunion : Lundi 13 juin 2005
Rapport 15
Présenté à la Chambre : Mardi 14 juin 2005
Projet de loi C-28, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (autorisations de mise en marché provisoire)
Dernière réunion : Mardi 10 mai 2005
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 mai 2005
Dernière réunion : Lundi 14 février 2005
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mardi 22 mars 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 août 2005
Rapport 5
Adopté par la Chambre : Mercredi 23 mars 2005
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 février 2005
Dernière réunion : Mardi 14 décembre 2004
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 décembre 2004
Projet de loi C-12, Loi visant à prévenir l'introduction et la propagation de maladies transmissibles
Dernière réunion : Mercredi 8 décembre 2004
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Lundi 13 décembre 2004

Activités

Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2005
Dernière réunion : Jeudi 20 octobre 2005
Dernière réunion : Jeudi 9 décembre 2004
Rapport 7
Adopté par la Chambre : Mercredi 20 avril 2005
Rapport 1
Débattu à la Chambre : Mercredi 3 novembre 2004