HESA - Travaux - Chambre des communes du Canada

Travaux

39^e législature, 1^re session (3 avril 2006 - 14 septembre 2007) Session courante

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1994

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1997

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1999

2000

2001

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2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

Tous les travaux Rapports

Études

Médicaments sur ordonnance Médicaments sur ordonnance

Dernière réunion : Mercredi 13 juin 2007

Projet de loi C-42, Loi modifiant la Loi sur la mise en quarantaine

Dernière réunion : Lundi 4 juin 2007

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Mardi 5 juin 2007

Budget principal des dépenses 2007-2008 Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique SANTÉ

Dernière réunion : Lundi 7 mai 2007

Rapport 8

Présenté à la Chambre : Mardi 15 mai 2007

Obésité juvénile Obésité juvénile

Dernière réunion : Mercredi 21 mars 2007

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Mardi 27 mars 2007

Rapport de la vérificatrice générale : Chapitres 8 et 10 Rapport de la vérificatrice générale du Canada (Chapitre 8 - L'affectation des fonds aux programmes de réglementation; Chapitre 10 - L'attribution et la gestion d'un contrat relatif aux services de santé)

Dernière réunion : Mercredi 7 février 2007

Nouvelle stratégie de prévention de l'ensemble des troubles causés par l'alcoolisation foetale Nouvelle stratégie de prévention de l'ensemble des troubles causés par l'alcoolisation foetale

Dernière réunion : Lundi 5 février 2007

Rapport 2

Rejeté par la Chambre : Mercredi 18 avril 2007

Implants mammaires remplis de gel de silicone Implants mammaires remplis de gel de silicone

Dernière réunion : Lundi 5 février 2007

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Lundi 18 septembre 2006

Projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses

Dernière réunion : Mercredi 31 janvier 2007

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Jeudi 1 février 2007

Projet de règlement d'application de l'article 8 de la Loi sur la procréation assistée Projet de règlement d'application de l'article 8 de la Loi sur la procréation assistée

Dernière réunion : Lundi 29 janvier 2007

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Mercredi 31 janvier 2007

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2006-2007 Budget supplémentaire des dépenses (A) 2006-2007 : crédits 1a, 15a, 20a, 25a, 30a, 35a et 40a sous la rubrique SANTÉ

Dernière réunion : Jeudi 23 novembre 2006

Budget principal des dépenses 2006-2007 Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique SANTÉ

Dernière réunion : Mardi 6 juin 2006

Projet de loi C-5, Loi concernant l'Agence de la santé publique du Canada et modifiant certaines lois

Dernière réunion : Mardi 16 mai 2006

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Jeudi 18 mai 2006

Activités

Modifications possibles à la réglementation Séance d'information sur des modifications possibles à la réglementation

Dernière réunion : Lundi 4 juin 2007

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mercredi 16 mai 2007

Rapport 4 - Financement de la Stratégie de lutte contre le tabagisme chez les Premières nations et les Inuits

Présenté à la Chambre : Jeudi 19 octobre 2006

Élection du vice-président Élection du vice-président

Dernière réunion : Mercredi 7 février 2007

Diabète juvénile de type 1 Séance d'information sur le diabète juvénile de type 1

Dernière réunion : Mardi 31 octobre 2006

Élection du président Élection du président

Dernière réunion : Mardi 26 septembre 2006

Temps d'attente pour les soins de santé Séance d'information sur les temps d'attente pour les soins de santé

Dernière réunion : Jeudi 1 juin 2006