Travaux
yes
40e législature, 2e session
(26 janvier 2009 - 30 décembre 2009)
Études
Système de santé public du pays
Rapport 5 - Motion au sujet du système de santé public du pays
Présenté à la Chambre : Vendredi 18 septembre 2009
Sacs à dépouille aux communautés des Premières nations des régions du lac Island
Rapport 6 - Motion de l'envoi par Santé Canada de sacs à dépouille aux communautés des Premières nations des régions du lac Island
Présenté à la Chambre : Vendredi 18 septembre 2009
Avis sur le projet de loi C-6
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Jeudi 26 novembre 2009
Étude sur les ressources humaines en santé
Dernière réunion : Mercredi 9 décembre 2009
Nomination par décret de Bernard Michel Prigent au poste de membre du conseil d'administration d'Instituts de recherche en santé du Canada
Dernière réunion : Lundi 7 décembre 2009
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 : crédits 1b, 5b, 10b, 25b, 40b, 45b et 50b sous la rubrique SANTÉ
Dernière réunion : Mercredi 2 décembre 2009
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Vendredi 4 décembre 2009
Le chapitre 4, Dossiers de santé électroniques du Rapport de l'automne 2009 de la vérificatrice générale du Canada
Dernière réunion : Lundi 30 novembre 2009
Préparation et réponse au virus H1N1
Dernière réunion : Mercredi 25 novembre 2009
Projet de loi C-32, Loi modifiant la Loi sur le tabac
Dernière réunion : Mardi 16 juin 2009
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 juin 2009
Projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation
Dernière réunion : Jeudi 4 juin 2009
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Lundi 8 juin 2009
Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45 et 50 sous la rubrique SANTÉ
Dernière réunion : Jeudi 14 mai 2009
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mardi 26 mai 2009
Projet de loi C-11, Loi visant à promouvoir la sûreté des agents pathogènes humains et des toxines
Dernière réunion : Mardi 31 mars 2009
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Jeudi 2 avril 2009
Étude des chapitres 1 et 8 du rapport du Vérificateur général du Canada de décembre 2008 - Questions d'une importance particulière
Dernière réunion : Mardi 24 février 2009
Examen du plan de dépenses du ministère de la Santé du Canada et des agences qui s'y rattachent
Dernière réunion : Jeudi 12 février 2009
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b, 5b, 20b, 25b, 35b, 40b et 45b sous la rubrique SANTÉ
Dernière réunion : Mardi 10 février 2009
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mercredi 25 novembre 2009
Séance d'information sur l'impact sur la santé de l'approvisionnement en radio-isotopes
Dernière réunion : Lundi 23 novembre 2009
Séance d'information sur la consommation de sodium dans le régime alimentaire des Canadiens
Dernière réunion : Lundi 16 novembre 2009
Séance d'information sur la politique des compagnies aériennes visant à permettre la présence de petits animaux de compagnie dans les cabines de passagers
Dernière réunion : Mercredi 4 novembre 2009
Élection du président
Dernière réunion : Mercredi 30 septembre 2009